mercredi 17 décembre 2014 à 10:26

Depuis trois ans et le soudain intérêt manifesté par le fisc à l'égard des joueurs de poker professionnels, un cas cristallise plus qu'aucun autre les excès que la croisade des services fiscaux peut parfois générer : celui de Rémy Biechel, alias Monsieur 250 %.

Rémy Biechel
Rémy Biechel

Lorsque l'on évoque les déboires des joueurs de poker professionnels vis-à-vis du fisc, plusieurs cas emblématiques viennent immédiatement à l'esprit : Julien Brecard, qui a eu l'occasion de s'en expliquer sur le forum ; Adrien Allain, qui en début d'année avait fait part sur Club Poker de son intention de s'exiler à contre-cœur en Grande-Bretagne ; ou encore Rémy Biechel, qui doit à ses mésaventures le peu enviable surnom de Monsieur 250 %.

 

Régulièrement, l'ancien représentant de Barrière Poker livre sur sa page Facebook un compte-rendu de ses démarches et de l'avancée de son dossier. En juin dernier, après la réception d'une lettre de mise en recouvrement pour un montant équivalent selon lui à 250 % de ses gains nets aux tables (dont une majoration de 80 % pour activité occulte), il avait ainsi fait part de sa volonté de "continuer à se battre" en dépit de "29 mois de procédure et d'échanges" infructueux.

 

Six mois plus tard, Rémy garde un état d'esprit de combat mais regrette l'intransigeance des services fiscaux : "J'ai essayé de me faire comprendre, tenté de faire le maximum pour me sortir de cette situation le plus rapidement possible. Malheureusement je n'y serai pas arrivé. Le fisc a lancé la procédure et ne veut maintenant plus faire marche arrière, préférant laisser le bébé dans les mains de la justice".

 

Ces dernières années, il a donc délaissé le circuit live dans l'espoir d'un épilogue heureux, tout en gardant dans un coin de la tête l'ambition de faire un jour son retour aux tables, de retrouver ses amis du circuit et de pratiquer à nouveau sa passion l'esprit libre. Mais en attendant, c'est devant les tribunaux qu'il s'apprête à mener son nouveau combat : "Dans moins d'un mois je vais saisir le tribunal administratif. Je pense que je n'obtiendrai aucun jugement avant le début de l'année 2016. Je vais tout de même continuer de me battre et monter un dossier béton pour j'espère être entendu devant la justice".

 

Psychologiquement, il avoue au passage que toutes les démarches menées depuis trois ans prennent un caractère de plus en plus pesant. Pour mieux comprendre son état d'esprit, ainsi que les grandes étapes de son parcours qui l'ont amené à cette situation en apparence inextricable, voici quelques extraits d'un courrier qu'il a adressé l'été dernier au Président de la République :

  • Son parcours

"J'ai 46 ans et je joue aux jeux de cartes, casino, loto, poker, paris hippiques. Je joue donc très régulièrement depuis 30 ans pour certains, depuis 28 ans pour d'autres jeux. J'ai commencé à travailler à l'âge de 18 ans, et pendant 22 ans, jusqu'à mes 40 ans, en tant que technicien en téléphonie. Après un licenciement en avril 2008 pour motif économique, j'ai rejoint la liste des chômeurs. Pendant deux ans de recherche d'emploi infructueuse, je me suis libéré de mon loyer à Joinville-le-Pont pour rejoindre le domicile de mes parents et tenir le coup financièrement.

 

Pendant ces deux années de chômage, j'ai continué à jouer aux jeux d'argent en général. Il se trouve qu'au poker, mes résultats chanceux m'ont permis d'augmenter mes revenus, sans que je sache si celà pouvait continuer et s'avérer viable à long terme puisque la chance peut tourner. J'ai alors fait la connaissance d'une personne qui m'a proposé de financer des tournois un peu plus prestigieux, en m'avançant de quoi payer les mises. Après diverses discussions, j'ai fini par accepter et après avoir perdu une partie de son argent, j'ai eu la chance d'inverser la courbe des pertes en remportant plusieurs tournois et en faisant quelques bons résultats.

 

En 2010, concomitamment à la fin de mes droits au Pôle Emploi et à l'ouverture du marché des jeux en ligne, j'ai pu retrouver une vie normale grâce à un contrat de sponsoring avec BarrierePoker.fr, filiale du Groupe Barrière. La signature de ce contrat m'ouvrait de nouvelles perspectives et me permettait en outre d'acquérir une certaine notoriété. La perception d'un revenu sous forme de droit à l'image me permettait également d'en finir avec le chômage et un avenir était à nouveau possible. Ainsi, j'ai pu déclarer mes droits d'image et payer mes impôts jusqu'à la fin de l'année 2012."

  • Les circonstances de son contrôle fiscal

"Début 2012, j'ai reçu une lettre de l'administration fiscale concernant mes gains de poker en 2008, 2009 et 2010, laquelle me reprochait cette activité "occulte" et pointait du doigt l'absence de comptabilité.

 

Par la suite, après de multiples recherches de factures d'hôtel, de train et des pointages sur tous mes relevés de comptes, j'ai fourni des tableaux Excel regroupant tous mes frais engagés. L'administration a pris en compte certains frais en déduction comme les hôtels, mais pas les billets d'avion ou les notes de téléphone. Tout ceci mis bout à bout représenterait un dégrèvement d'environ 30 000 euros.

 

Je suis pénalisé à de multiples titres : 25 % de majoration d'assiette pour défaut d'adhésion à un Centre de Gestion Agréé ; 80 % de pénalités pour activité occulte ; et enfin 4 % d'intérêts de retard. J'estime avoir gagné environ 70 000 € nets au total sur les années 2008, 2009, 2010, mais aujourd'hui on me demande 217 000 € de prélèvements fiscaux divers. Bien évidemment, je ne peux pas payer une somme que je n'ai même pas gagnée. Les prochaines étapes qui m'attendant sont donc : huissiers, marginalisation et risque de surendettement."

Vos commentaires sur cette news dans le forum :
Poker et fiscalité : le cri d'alarme de Rémy Biechel
Cette news a suscité 122 commentaires, et seuls les 15 derniers sont affichés.

Je rebondi sur le sujet.

Un cas qui n'existe sûrement pas, mais rêvons un peu :

 

Imaginons monsieur Toto, grand adepte en live des Tac-O-Tac et autres Millionaires, qui joue aussi online des Pile ou Face à longueur de journée.

En "live" comme online, il a une veine de cocu, et remporte des dizaines de K par an, et oh hasard encore une fois, la même somme aux jeux de grattage qu'au poker.

 

Lui reprocherait-on les gains online, alors que ce format est une pure loterie à 100%, tous comme les jeux de grattage, qui eux sont exonérés ?

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Je rebondi sur le sujet.

Un cas qui n'existe sûrement pas, mais rêvons un peu :

 

Imaginons monsieur Toto, grand adepte en live des Tac-O-Tac et autres Millionaires, qui joue aussi online des Pile ou Face à longueur de journée.

En "live" comme online, il a une veine de cocu, et remporte des dizaines de K par an, et oh hasard encore une fois, la même somme aux jeux de grattage qu'au poker.

 

Lui reprocherait-on les gains online, alors que ce format est une pure loterie à 100%, tous comme les jeux de grattage, qui eux sont exonérés ?

Bien oui. Au jeu de grattage le prélèvement est fait à la source ( c.a.d. que le prélèvement est acté avant même que tu penses vouloir  envie de jouer). Ceci dit Aurelie Philippetti ( La Député PS suicidaire) et consors avaient pour projet de taxer tous les gains (Casino, Machine-à-sous ou Bandit-Manchot , Loto, Pmu, Jeu de grattage),   à partir d'un certain montant.

Ô rage ! Ô désespoir! , il existe étonnement  2 définitions du poker en France;

 

1- Celle du fisc qui dit que le poker n'est pas un jeu de hasard (ou peut-être pas ),  et vu le temps passer autours des tables, les gains  générés et leurs régularités. Il lui semble naturelle de considérer qu'il s'agit d'une activité professionnelle d'où impôt.  Des rumeurs laissent entendre que des turfistes ont aussi été inquiétés .

 

2-Celle des tribunaux qui dit que le poker est un jeu de hasard. Définition défendu par  le lobby des casinotiers afin de conserver leur monopole sur les jeux d'argent. ( Exemple feu Cercle Wiilson - Toulouse)

 

 

Références:

Impots - Poker - Question au Gouvernement - nov 2011.pdf

juridiquejoueraupokerenlive1.pdf

IMPOSITION DES GAINS AU POKER - LE POKER N'EST PAS UN JEU DE HASARD By François Debeauvais.pdf

Poker Hasard et Fiscalite - Eric Haber - 25.09.11.pdf

Modifié par dezed

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Tout d’abord, une précision importante : je n’ai aucune animosité contre ManuB (sans le connaître directement, j’ai toujours apprécié ses écrits et ses vidéos) ni contre Rémy Biechel (lui, je le connais de l’époque désormais mythique – et un rien comique – du 150 euros du mercredi, au Gaillon, qu’on disputait avec autant d’âpreté qu’un EPT) et si je poste ces quelques commentaires, ce n’est sûrement pas pour donner des leçons de morale à quiconque.

 

Cela dit :

 

Pour m’être renseigné moi-même à l’époque, je sais que les gains au poker étaient réputés non imposables.  Et je n’ignore pas non plus que les méthodes expéditives du fisc peuvent être dévastatrices, par exemple pour les entreprises. Le fisc, c’est une machine à broyer aveugle et sourde qui écrase tout sur son passage. Ceci posé, le monde du poker a quand même agité plusieurs chiffons rouges devant les naseaux de ce taureau assoiffé de sang. Sans tout citer, en voilà quelques exemples :

 

- Qui a commencé à parler de « professionnalisme » au sujet de ce jeu ? Les joueurs eux-mêmes ! Il fut un temps où tout le monde n’avait que ce mot à la bouche, sans se rendre compte que la notion de « profession »  risquait d’attirer l’attention d’administrations aussi peu amicales que le fisc, justement, ou l’URSAFF. L’arrivée des « pointeuses » dans les cercles annonçait que quelque chose de sinistre se préparait. En effet, quand on joue plus de 10 heures par jour toute la semaine, comment faire croire qu’on est chef d’entreprise le reste du temps, sans jamais dormir plus d’une heure ou deux par 24 heures ?

 

- Qui, sans jamais protester, s’est laissé attribuer par Live Poker ou Hendon Mob (entre autres) des gains grotesquement fantaisistes puisque ne tenant aucun compte des buy-in et des frais liés à la pratique du poker ? (Je ne mentionne même pas les (mystérieux) contrats de sponsoring, les deals, le staking et le swap, qui rendent encore plus surréalistes les chiffres avancés par ces organismes.) Cette manière de présenter les choses revient à vouloir faire passer le CA TTC d’une entreprise pour son bénéfice net. Bien évidemment, pour les institutionnels (casinos, cercles et rooms) faire de la retape en vantant les gains imaginaires de joueurs est un grand classique, et on peut même dire que c’est de bonne guerre. Une publicité du genre « 85% des joueurs sont dans le rouge, venez paumer votre chemise chez nous » aurait très peu de chance de drainer de nouveaux pratiquants. Mais là encore, nous avons tous entretenu la mystification – sans doute en premier lieu  en nous mentant à nous-mêmes. Et en détournant pudiquement le regard, par exemple quand Negreanu a démontré qu’un gros pourcentage des « millionnaires WPT » étaient en réalité à peine rentrés dans leurs frais.

 

-  Comme les policiers, les contrôleurs du fisc sont sans cesse confrontés à des gens qui multiplient les déclarations d’innocence alors qu’ils sont lourdement coupables (repensons à l’exemple de Cahuzac). Du coup, ils ne croient plus personne. C’est sans doute dommage, mais c’est comme ça. En outre, je parierais que les services fiscaux se sont eux aussi laissés abuser par le marketing des institutionnels et l’aveuglement des joueurs. Après avoir cru à un trésor fabuleux, les gens de Bercy ne récupéreront en réalité pas grand-chose en réclamant des fortunes à des « gagnants » qui ne les ont jamais détenues et dont le patrimoine est en général très réduit – quand il existe. L’ennui, c’est que ça risque de les rendre encore plus agressifs, parce qu’ils détestent se planter.

 

Enfin, un petit mot en particulier pour Rémy. Je suis persuadé de ton honnêteté foncière, mais reconnais que tu n’aurais jamais admis, avant tes malheurs, être un joueur perdant ou devoir tes résultats en grande partie à la chance. À l’époque où tu étais sous contrat, ton sponsor n’aurait jamais accepté une telle franchise, j’en suis conscient, et c’est même pour ça (entre autres raisons) que je trouve particulièrement injuste que les joueurs soient les seuls à porter le chapeau dans cette affaire. Mais c’est une autre histoire...  En entendant, si tu as commis une erreur, il me semble que c’est celle-là – et c’est bien la seule.

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Bien oui. Au jeu de grattage le prélèvement est fait à la source ( c.a.d. que le prélèvement est acté avant même que tu penses vouloir  envie de jouer). Ceci dit Aurelie Philippetti ( La Député PS suicidaire) et consors avaient pour projet de taxer tous les gains (Casino, Machine-à-sous ou Bandit-Manchot , Loto, Pmu, Jeu de grattage),   à partir d'un certain montant.

Ô rage ! Ô désespoir! , il existe étonnement  2 définitions du poker en France;

En casino y'a déjà une taxation sur les gains aux Machines A Sous (12% à partir de 1.500€ au titre de la CSG) par contre pas de taxation sur les jeux de tables.

Modifié par survival66

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si la cour de cassation a décidé que c'était un jeu de hasard, ou est le problème alors? c'est une question de temps avant que le fisc ne laisse tomber.

 

En leur présentant les textes de loi, en supposant qu'il ne soit pas au courant, ils devraient laisser tomber en quelques semaines, le temps que l'administration prépare le document qui stipule que vous ne leur devez rien.

 

Non, ça ne sont pas les mêmes juridictions. D'un côté t'as du pénal, de l'autre t'as de l'administratif.

 

Je dis peut-être des conneries. Manub ou autres qui sont clairement impliqués dans tout ça et qui doivent commencer à maitriser, hésitez pas à m'le faire savoir.

Le pénal n'a pas d'impact sur la doctrine fiscal. Le seul arrêt administratif, a priori, c'est l'arrêt Petit. La doctrine fiscal se base sur ça.

On est dans une situation ubuesque là. En général, l'administratif et le pénal ne traitent pas du même sujet, il peut y avoir des interactions (exemple un fonctionnaire accusé de viol, la chambre administrative va attendre la décision prise par la cour pénale avant de prendre sa décision, mais la chambre administrative ne va pas traiter la question du viol en elle même. Je sais pas c'est clair ?).

 

Les procédures avec le fisc se règlent rarement aux tribunaux, encore plus quand il s'agit de personne seule. Une procédure fiscale, c'est lourd, long et usant. C'est totalement humain pour quelqu'un de deal avec le fisc, qui quelques temps auparavant (quelques années souvent) menaçaient de prendre 10 fois plus. 

C'est là où on voit "l'intelligence" de l'administration d'avoir proposé un deal super avantageux dans l'arrêt Petit pour éviter tout risque de jurisprudence.

 

 

edit : ce tilt ce post sérieux avec cet avatar de m**de  :up)

Modifié par General_doc2

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Les décisions de justice considérant que le poker est un jeu de hasard ont été rendu par des juridictions de l'ordre judiciaire (cas de droit pénal).

Le contentieux fiscal relève de l’ordre administratif

 

Les juridictions de chacun des deux ordres sont indépendantes et la jurisprudence de l'un ne lie en aucune façon l'autre.

Autrement dit, le juge administratif peut juger que le poker n'est pas un jeu de hasard (et en tirer des conséquences fiscales) alors que le juge judiciaire considère que le poker est un jeu de hasard (et en tire des conséquences pénales [comme l'interdiction des maisons de jeux par exemple]). 

Ça peut paraître paradoxale, mais c'est tout à fait possible en droit.

Modifié par LifeIsGood

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L'autonomie du droit fiscal n'est pas illimitée... La décision que je cite ne peux pas avoir un impact direct mais on ne peut pas dire qu'elle est totalement sans valeur.

 

Effectivement on peut dire que la situation est totalement absurde. 

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Du point de vu des principes l'argument qui consiste à brandir la décision en question et dire " hey regardez comment eux y font, c'est trop cool vous devriez faire pareil" reste assez bancal quand même. 

Modifié par LifeIsGood

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Si on prend quelqu'un qui a déjà une activité professionnelle a temps plein et qui paie donc ses impôts comme un français lambda. 

Si il joue au poker durant ses WE, congés, en tant que passion et qu'il perf de temps en temps, risque t'il d’être inquiété par le fisc ?

Même question si il a un gros one Time ?

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Si on prend quelqu'un qui a déjà une activité professionnelle a temps plein et qui paie donc ses impôts comme un français lambda. 

Si il joue au poker durant ses WE, congés, en tant que passion et qu'il perf de temps en temps, risque t'il d’être inquiété par le fisc ?

Même question si il a un gros one Time ?

En CG, en Tournois ?

En première approximation, si tu joues + de 35h00 par semaine et que tu cash plus que ton salaire, tu peux te poser la question

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En pratique, le cas n'est pas tranché. Personne ne sait sur quels critères PRECIS on peut être qualifié de professionnel. Ça laissera plus de latitude pour le fisc pour raser le prochain pauvre gars de bonne foi.

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@coolio : ton raisonnement se tient, à ceci près que le montant réclamé par le fisc est ubuesque, totalitaire, contre-productif, comme si tout ce m**dier résultait à 100% de l attitude de Remy alors qu il est evident qu une grande part des torts revient à l Etat, qui profite d un flou juridique qu il aurait dû lever, sans retroaction.

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Les news à la Une
mercredi 20 mars 2019 à 15:34
Télex

Il n'est pas encore parti, mais ses préparatifs avancent à grands pas. Fin avril, deivid décollera pour la deuxième fois de sa vie à destination de Las Vegas. Mais cette fois, il emmènera dans ses bagages sa compagne Sabrina avec une petite idée derrière la tête. Pas de poker au programme de ce road trip : voilà qui change un peu !

mercredi 20 mars 2019 à 10:50
Télex

En 2018, les revenus générés par le poker dans l'État du Nevada ont progressé de 2 % pour atteindre leur plus haut niveau depuis cinq ans. Et pourtant, le nombre de tables continue de baisser irrémédiablement. Une situation que Guy explique très simplement en décryptant les chiffres de la Commission des Jeux du Nevada : deux fois moins rentable que les autres jeux de table, le poker représente à peine 1 % des revenus du jeu pour les casinos.

mercredi 20 mars 2019 à 10:36
Braquage raté au Bellagio : les images de l'intervention policière

Pour la seconde fois en deux ans, la poker room du Bellagio a été la cible d'une tentative de braquage vendredi dernier. Le Las Vegas Metropolitan Police Department a confirmé hier, lors d'une conférence de presse, que les deux événements étaient imputables au même homme. Michael Charles Cohen, 49 ans, a été abattu alors qu'il tentait de prendre la fuite.

mercredi 20 mars 2019 à 9:23
Télex

Si vous êtes en manque de soleil et que vous n'êtes pas encore parvenu à vous qualifier pour le Wonder8 Marrakech, sachez que Winamax joue les prolongations avec un nouveau satellite à 125 € ce mercredi à 21h15. Du 23 au 31 mars, le festival marocain proposera pour rappel un Main Event à 800 €, un High Roller à 1 350 € ou encore un Monster8 à 450 €.

lundi 18 mars 2019 à 9:05
Télex

Les Winamax Series feront leur retour à partir du 31 mars et un tournoi événement garantira une nouvelle fois un prize pool de deux millions d'euros. Un vainqueur cpiste ne serait pas de refus, et nous avons donc décidé de mettre toutes les chances de notre côté en vous offrant la possibilité de vous qualifier à moindre coût : rendez-vous à 21h pour un tournoi à 1 € de buy-in bénéficiant d'une dotation ajoutée de 250 €.

mercredi 13 mars 2019 à 15:57
Le Poitiers Poker Club s'adjuge le trophée du CNEC

Au terme d'un week-end placé sous le signe de la convivialité à Salon-de-Provence, ce sont les amateurs poitevins qui ont dominé le Championnat National par Équipe des Clubs (CNEC) organisé par le Club des Clubs. Les Bretons du Hold'em Brest Poker Kerhuon et les Bourguignons du Tapons Poker Club complètent le podium de la compétition.

mercredi 13 mars 2019 à 13:54
Télex

L'équipe de Club Poker Radio ouvre cette semaine les portes de son studio à deux joueurs qui partagent une sensibilité pour la scène : Nicolas James Barry alias "22LongBiffle", un comédien amateur de tournois en ligne ; et Basil Yaïche alias basou, ancien pro d'Unibet et Eurosport qui s'est reconverti dans la production de pièces de théâtre. À vos questions !

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