Jump to content
This Topic
SuperCaddy

Fisc et poker : fortunes diverses pour les joueurs devant la justice administrative

Recommended Posts

Il y a 15 heures, COLIVAR01 a écrit :

J'en conclus que le plus prudent, en cas de perf, est de contacter le fisc pour savoir que faire et comment. Par définition, pour le joueur récréatif, la perf peut arriver n'importe quand ou jamais, donc impossible d'agir à l'avance. En revanche, il semble essentiel d'éviter les 80% de mauvaise foi.  

Il ne sert à rien de contacter ton fisc local. J'ai un passé de conseiller en patrimoine et je te confirme que ce sont des buses ! Tu entendras des discours contradictoires sans aucune fiabilité. De plus, si tu suis leur conseil pensant pouvoir les citer en cas de redressement tu auras tort car il ne laisse pas d'écrits !

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 17 heures, COLIVAR01 a écrit :

Je suis le seul à ne pas comprendre comment on peut avoir un ROI pareil sur 500 tournois joués sur le net ?

Qui a parlé de ROI ? 

Si ca se trouve il est même perdant. Mais ça le fisc en à rien à battre. 

 

 

PS: Certains se sont fait redresser alors même qu'ils avaient contacté le fisc en amont et avait eu comme réponse "c'est bon vous inquiétez pas, le poker n'est pas imposable"

Share this post


Link to post
Share on other sites

C'est toujours surprenant ces débats sur des décisions de justice sur l'imposition du poker.

Et quand on fouille un peu on trouve toutes les professions et activité soumis ou non au BNC.

On trouve des trucs assez gold : 

Gains obtenus sur paris aux courses de chevaux

50

Sauf circonstances exceptionnelles, la pratique, même habituelle, de paris sur les courses de chevaux ne constitue pas une occupation lucrative ou une source de revenus au sens de l'article 92 du CGI.

À cet égard, n'est pas de nature à justifier une imposition des gains le fait que le parieur :

- édite une publication périodique d'informations hippiques (CE, arrêt du 25 avril 1979,  2306) ;

- réalise au cours d'une année des gains de jeux supérieurs au montant de ses autres revenus (CE, arrêt du 25 avril 1979, n° 2306 et CE, arrêt du 21 mars 1980, n° 11235).

Remarque : Bien que non expressément exonérés par la loi, les gains réalisés par les parieurs n'entrent donc pas, en principe, dans le champ d'application de l'article 92 du CGI.

60

Sont, toutefois, imposables au titre de la catégorie des bénéfices non commerciaux, les gains réalisés dans un contexte exceptionnel, c'est-à-dire lorsque l'aléa normalement inhérent aux jeux de hasard peut être supprimé ou à tout le moins fortement atténué par le parieur. Tel serait le cas notamment lorsqu'il est établi que le parieur a pesé de façon frauduleuse sur l'issue de la course.

 

En gros, tu parie sur des bourins tous les jours sur toutes les courses, en utilisant toutes les stats des chevaux, jockey, driver, historiques j'en passe et des meilleurs, afin de réduire l'alea, et tant que tu triches pas en dopant les cheveaux par exemple (lol), t'es pas imposable au BNC.

Tu fais pareil poker t'es imposable.

 

Vive la france et l'égalité !!

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bonsoir, Quand même incroyable que depuis ces dernières années aucunes clarifications précises ont été émises sur le métier de joueur de poker. Étant  un simple joueur de poker amateur, je n ose même pas imaginer gagner un one Time un jour. Pourtant la passion est toujours présente.Fini les années de club associatif et de grind, la vie de famille et les enfants sont arrivés. J aimerai me remettre sérieusement à jouer pour rêver de choper un bon billet mais je suis fonctionnaire et aucunes informations sur ce domaine ne sont communiquées. Pour faire court, si je souhaite faire sa dans les règles, je devrai être auto entrepreneur pour travailler à 70%.Bien sur, avant cela je devrais passer par une commission pour qu’ils valident mon choix. Conclusion: dire à mon employeur que je veux être joueur de poker.Super et si refus. Gros risque de ce faire choper par le fisc.Bon courage à tous 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Bah pour moi c est clair maintenant depuis le temps qu on en parle justement ! Tu as des statuts d entreprise differents  suivant ton volume et tu déclares tous tes gains et ton one time type ept wsop ou même un 50k sur un fpo tu déclares aux impôts. 

On est suffisamment informé mais celui qui fait encore l autruche  et se fait prendre par le fisc  ne devrait pas être surpris. 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je suis micro entrepreneur dans un tout autre domaine, disons que demain je ship 150k sur le seul MTT que je fais de l'année, je fais comment, je déclare 150k de CA dans mon entreprise  parce que y a aucune autre case ou je peux déclarer et du coup je suis obligé de changer de statut juridique avec tout se que ça implique? 

Y a aussi des équations insolubles.

Une case toute bête dans la déclaration avec ton bénéfice net ou CA brut pour palier à ce genre de problème et un taux d imposition en conséquence et on se prendrait beacoup moins le chou. Tu mets ce que t as gagné dans l'année dans la case, on te calcule l impot en conséquence et basta. 

Declarer ses gains ça ne me dérange absolument pas mais faut pas que ça mette en péril son activité professionnelle principale qui n est pas joueur de poker

Edited by Scoubidoubiboy

Share this post


Link to post
Share on other sites

Si le Fisc ne met pas de règle claire depuis une décennie, c'est pas que ca l'arrange bien de nous taxer comme elle le veut, la réussite en france est une faute, punissable par la loi!
On est retourné dans une république bananière!!!

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 8 heures, Scoubidoubiboy a écrit :

Je suis micro entrepreneur dans un tout autre domaine, disons que demain je ship 150k sur le seul MTT que je fais de l'année, je fais comment, je déclare 150k de CA dans mon entreprise  parce que y a aucune autre case ou je peux déclarer et du coup je suis obligé de changer de statut juridique avec tout se que ça implique? 

Y a aussi des équations insolubles.

Une case toute bête dans la déclaration avec ton bénéfice net ou CA brut pour palier à ce genre de problème et un taux d imposition en conséquence et on se prendrait beacoup moins le chou. Tu mets ce que t as gagné dans l'année dans la case, on te calcule l impot en conséquence et basta. 

Declarer ses gains ça ne me dérange absolument pas mais faut pas que ça mette en péril son activité professionnelle principale qui n est pas joueur de poker

Si tu dépasse ton plafond ton entreprise est automatiquement transformée en EI.

Ce qui est pratique vu que tu dois du coup tenir une comptabilité, éventuellement TVA pour certaines activités etc. Que tu deviens soumis à des obligations que tu n'avais pas...

C'est comme le plafond d'autoentrepreneur doublé par Macron qui est juste ridicule est inapplicable dans les faits, sur la partie doublée tu est soumis à la TVA par exemple, avec du coup une compta appropriée à faire.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Et si vraiment vous insistez pour jouer au poker, jouez en cash en basse limite, ou jouez sur des sites non régulés où vous pouvez idéalement deposer et retirer en Bitcoin (ou sur des comptes à l'étranger non déclarés, mais ça devient un peu difficile pour la plupart des gens :D)

America's Cardroom était pas mal à mon époque.

Share this post


Link to post
Share on other sites
à l’instant, skillvins a écrit :

@ArtPlayavec la fiscalité australienne comment ça s'est passé quand tu étais encore joueur pro? Juste pour bien appuyer sur le fait qu'ici c'est n'importe quoi 

Non imposable.

En soi d'ailleurs comme le dit ManuB, l'imposabilité n'est pas un problème, il faudrait juste un régime clair. Un truc aussi con que "imposable après 10k de gains" aurait des effets bizarres et nuls niveau comptabilité, mais éliminerait 99% des problèmes.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Merci de vos retours d’expérience! En effet ca décourage de pas payer ses impots :D 

Je comprend pas trop la partie ou tu déconseilles à quelqu'un d'etre joueur pro en france cependant. Si tout est fait "dans les règles" avec déclaration, eirl et tout le bazar depuis le début d'activité il est où le problème? A part le trou énorme dans le winrate obv

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 2 heures, ArtPlay a écrit :

J’irais maintenant plus loin, et déconseillerais à n’importe qui de jouer au poker, en tout cas en MTT

C'est triste ça ! 

C’est ma passion et je joue seulement les series (~10k€ BI) avec un taf à coté, en général even ou légé up/down, pas encore de gros one time.

 

ça veut dire que ça sert à rien vu que si je hit mon 50k€+ je suis dans la grosse m**de ?! 

 

Relou tout ça, merci pour les retour @manub, j'espère ne pas être taxé sur mes gains de pokerstarsVR xD

 

Edited by NutsIMO

Share this post


Link to post
Share on other sites

Allons jusqu'au bout des choses. Je suis un random players, aimant me faire plaisir de temps à autre par des Live Event.

Je crée mon EI ou société à l'IR type SARL ou SNC, je décaisse 3 500 euro de BI dans une année. Comme c'est une activité réputée pro, je défalque note de frais et compagnie, admettons 1 500 euros. Au final, je ne fais même pas un ITM, et mon résultat annuel est de -5 000 eur (déficit BNC Pro).

Si l'on prend le raisonnement par l'absurde (celui de l'administration), je peux les déduires de mes autres revenus catégoriels (salarié cadre).

In fine j'économise 5 000 x 30% (tx d'imposition), soit 1 500 euros d'IR.

Pourquoi serait ce à l'administration de décider si nous sommes pro ou non ?

 

Pour ma culture perso : sont imposables les gains uniquement ou le bénéfice net (ITM - BI - frais divers). Tout entrepreneur peut bien décalquer ses notes de deplacement, hébergement, repas, cadeaux clients, ... pourquoi pas le joueur pro ?

 

Edited by Despe44

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 7 minutes, Despe44 a écrit :

Allons jusqu'au bout des choses. Je suis un random players, aimant me faire plaisir de temps à autre par des Live Event.

Je crée mon EI, décaisse 3 500 de BI dans une année. Comme c'est une activité réputée pro, je défalque note de frais et compagnie. Au final, je ne fais même pas un ITM, et mon résultat est de -5000 (déficit BNC Pro).

Si l'on prend le raisonnement par l'absurde (celui de l'administration), je peux les déduires de mes autres revenus catégoriels (salarié cadre).

In fine j'économise 5000 x 30% (tx d'imposition), soit 1500 eur d'IR.

Pourquoi serait ce à l'administration de décider si nous sommes pro ou non ?

 

Pour ma culture perso : sont imposables les gains uniquement ou le bénéfice net (ITM - BI - frais divers). Tout entrepreneur peut bien décalquer ses notes de deplacements, hébergements, repas, cadeaux clients, ... pourquoi pas le joueur pro ?

 

Tu ne pourras pas les déduires de tes autres revenus, mais tu pourras les déduire si tes années suivantes sont positives au poker il me semble.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pas si ce sont des BNC pro.

Pour des BNC non pro ce serait en revanche la règle que tu évoques ! 

 

Edit : https://www.l-expert-comptable.com/a/529631-le-regime-bnc.html

 

C'est marrant en fait, on est pro mais les BNC seraient assimilés à des revenus non pros. Donc en effet non déductible des autres revenus. A creuser quant à la notion de gains de jeux...

Edited by Despe44

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 19 minutes, Despe44 a écrit :

Pas si ce sont des BNC pro.

 

"Les BNC non professionnels correspondent aux bénéfices provenant d’’activités que l’administration fiscale ne peut rattacher à une autre catégorie : droits d’auteur, revenus des agents commerciaux, gains de jeux, opérations frauduleuses, revenus des prostituées…"

 

il y a 23 minutes, wylke a écrit :

mais tu pourras les déduire si tes années suivantes sont positives au poker il me semble.

En effet :

"Les déficits provenant d’activités exercées à titre non professionnel ne sont imputables que sur les bénéfices de même nature réalisés par le foyer fiscal la même année ou lors des 6 années suivantes. "

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 3 heures, ArtPlay a écrit :

Et l’énormité de la situation me frappe.

Je suis en train de lire un copié / collé de la décision du Tribunal Administratif de Paris dans la procédure précédente. Aucun de mes nouveaux arguments (certes rares et maigres) n’est listé dans les attendus, et bien entendu, l’intégralité de ma remarque sur le copié-collé de l’Administration est passée à l’as.

J’ai donc porté une réclamation au TA pour me plaindre d’un copié-collé inepte, ils m’ont répondu par un copié-collé inepte.

Un de mes meilleurs amis est avocat pénal, si vous saviez le nombre de prévenus qu'il a fait libérer sur des vices de procédure administratifs absolument surréalistes, et pour des cas autrement plus graves que des impôts à payer ou non, je serais franchement pas étonné que ta nouvelle argumentation n'ait même pas été lue.
C'est malheureux mais la justice ne fait déjà pas son boulot correctement pour les affaires les plus graves alors pour des joueurs de poker que le FISC a dans le collimateur...clairement pas du tout une priorité

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 5 heures, wylke a écrit :

Si tu dépasse ton plafond ton entreprise est automatiquement transformée en EI.

Ce qui est pratique vu que tu dois du coup tenir une comptabilité, éventuellement TVA pour certaines activités etc. Que tu deviens soumis à des obligations que tu n'avais pas...

C'est comme le plafond d'autoentrepreneur doublé par Macron qui est juste ridicule est inapplicable dans les faits, sur la partie doublée tu est soumis à la TVA par exemple, avec du coup une compta appropriée à faire.

C est exactement ce que je laissais sous entendre, le poker de loisir peut soudainement devenir une boîte de Pandore pour mon entreprise juste parce qu il n y a pas de solution pratique. Entée être taxe à 25% TTC et 50%+, je fais plus du tout le même travail a cause d un MTT lancé un jour de Séries pour se faire kiffer

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je vais me prendre une avalanche de -1, mais tant pis.

Je ne vais pas parler des différents régimes d’imposition, on sait tous que c’est le flou. Ce qu’on sait en revanche, c’est qu’un jour ou l’autre, le fisc vous choppe.

Ce que je ne comprends pas dans l’attitude des joueurs bien gagnants (j’suis un rec, globalement perdant Life Time comme tout rec qui se respecte), alors que depuis 10 ans y a des procédures fiscales à foison, c’est de ne pas mettre de côté un %de leur gains annuels.

On compare souvent le poker à la bourse, et à priori il faut les mêmes qualités pour être un bon joueur de poker et un bon trader (je sais pas, je suis aussi down Life Time de ce côté là...). N’importe quel trader qui commence à avoir des résultats SAIT qu’il va se taper de l’impôt (plus prélèvements sociaux) et garde une partie non négligeable de ses plus values de côté en conséquence.

Si on reprend le cas d’Artplay, on voit qu’avec la mention expresse dans sa déclaration il a plus ou moins éviter les pénalités les plus élevées (il a dû manger des intérêts de retard, mais ils sont en général relativement faciles à négocier - je suis expert comptable, je le fais sur une base très fréquente).

Qu’est ce qui empêche un pro non déclaré / amateur éclairé, de mettre de côté en fin d’année 35-40% de ses gains nets, en mode « j’ai le matelas si je me fais chopper », indiquer dans sa déclaration « j’ai gagné tant, mais je pense que c’est non imposable (lol) si vous êtes pas d’accord vous avez mon adresse », et débloquer les gains une fois le délai de prescription écoulé pour l’administration (3 ans) ?

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

eh ben quand je lis ces posts , je me dis que finalement je suis bien content de n'être qu'un regfish xD

le message est clair , être joueur de poker pro en France n'a aucun sens.

je pense que nous sommes un pays assez conservateur ou le poker a encore mauvaise presse ( avec un peu de jalousie car dans la tête de certains ca doit être de l'argent facile et ca ne passe pas ) 

En même temps vu comment la qualité de vie se dégrade dans nos grandes villes françaises , pourquoi y rester ?

moi je serais professionnel je serais déjà dans un autre pays en europe ou en asie ou la fiscalité est bien plus clémente afin que les gens y investissent , peut être un jour l'état français le comprendra mais c'est sans doute lié au système français ( sans faire de politique , pour reverser autant aux gens dans le besoin il faut bien qu'ils aillent chercher l'argent la ou ils le peuvent ) 

c'est pareil pour les entreprises taxées a 30% ca ne donne pas  très envie d'ouvrir une société en France quand on peut le faire dans toute l'union européenne

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 27 minutes, Hades78 a écrit :

Je vais me prendre une avalanche de -1, mais tant pis.

Je ne vais pas parler des différents régimes d’imposition, on sait tous que c’est le flou. Ce qu’on sait en revanche, c’est qu’un jour ou l’autre, le fisc vous choppe.

Ce que je ne comprends pas dans l’attitude des joueurs bien gagnants (j’suis un rec, globalement perdant Life Time comme tout rec qui se respecte), alors que depuis 10 ans y a des procédures fiscales à foison, c’est de ne pas mettre de côté un %de leur gains annuels.

On compare souvent le poker à la bourse, et à priori il faut les mêmes qualités pour être un bon joueur de poker et un bon trader (je sais pas, je suis aussi down Life Time de ce côté là...). N’importe quel trader qui commence à avoir des résultats SAIT qu’il va se taper de l’impôt (plus prélèvements sociaux) et garde une partie non négligeable de ses plus values de côté en conséquence.

Si on reprend le cas d’Artplay, on voit qu’avec la mention expresse dans sa déclaration il a plus ou moins éviter les pénalités les plus élevées (il a dû manger des intérêts de retard, mais ils sont en général relativement faciles à négocier - je suis expert comptable, je le fais sur une base très fréquente).

Qu’est ce qui empêche un pro non déclaré / amateur éclairé, de mettre de côté en fin d’année 35-40% de ses gains nets, en mode « j’ai le matelas si je me fais chopper », indiquer dans sa déclaration « j’ai gagné tant, mais je pense que c’est non imposable (lol) si vous êtes pas d’accord vous avez mon adresse », et débloquer les gains une fois le délai de prescription écoulé pour l’administration (3 ans) ?

 

Sauf que 30/40% c est sûrement très loin de la vérité s ils ont décidé de s acharner sur toi. Ça peut finir à + de 100% assez facilement 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Create an account or sign in to comment

You need to be a member in order to leave a comment

Create an account

Sign up for a new account in our community. It's easy!

Register a new account

Sign in

Already have an account? Sign in here.

Sign In Now


  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.

English
Retour en haut de page
×
partypoker : WPT DS OS
partypoker : WPT DS OS