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SuperCaddy

Fisc et poker : les dernières décisions de la Cour administrative d'appel de Paris

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il y a 23 minutes, KKKKAAAA42100 a écrit :

Sinon il reste le statut de micro entreprise (à condition de pas gagner des tonnes) pour ceux qui veulent éviter le comptable etc

C'est combien le plafond ? D'après le tableau c'est 33K de CA, pour un mec qui gagne pas des tonnes comme moi ça me parait pas mal.

Par CA on entend bien par le montant de la BR au 31 Décembre  ? 

 

Merci à tous pour vos réponses en tout cas ! :)

bnc.PNG

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slt diva , effectivement le plafond de chiffre d affaire dans ce cas est à 33100 €  HT/ an cette année sauf erreur de ma part ( seuil de tolérance à 35100€ )  , correspondant a tes gains online sur l  année de l exercice comptable (  clôture au 31 décembre pour les BNC , ou date de ton choix pour les autres ).  une petite subtilité : tu dois avoir un compte bancaire dédié a ton activité ;)

Edited by _fro_

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Il y a 2 heures, Diva a écrit :

C'est combien le plafond ? D'après le tableau c'est 33K de CA, pour un mec qui gagne pas des tonnes comme moi ça me parait pas mal.

Par CA on entend bien par le montant de la BR au 31 Décembre  ? 

 

Merci à tous pour vos réponses en tout cas ! :)

bnc.PNG

L'avantage de ce régime c'est que t'as pas de justificatifs de dépenses à donner. Tu as le droit automatiquement à un abattement de 34%. Pour celui qui joue sur le net et n'a donc que très peu de frais (pas d'hotel, avion, bouffe, entrée tournoi etc) ça me parait l'idéal.

Pour ce qui est du compte pro, je suis passé de 27€ à la bnp à 14€ au lcl. C'est pas non plus dingue comme prix.

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Il y a 3 heures, _fro_ a écrit :

une petite subtilité : tu dois avoir un compte bancaire dédié a ton activité ;)

Nouveauté 2016 ? 2017 ? ce n'était pas comme ça avant pour les micro.

C'est pareil pour l'auto-entreprise ou ils ont encore la possibilité de mélanger avec leur compte perso ?

 

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Je suis déclaré depuis 2011,j'ai fait les démarches en 2014 pour payer depuis 2011 pour pas prendre le moindre de risque sur un futur contrôle concernant les années antérieurs (activité occulte=10 ans en arrière). Le plus simple c'est en premier lieu de contacter un petit cabinet comptable pas loin de chez toi car les premiers mois j'allais le voir toutes les semaines. Je suis à Nantes, je peux conseiller le mien qui prends dans les 1K par an. On a fait ensemble les démarches pour contacter les impôts et l'URSSAF pour dire qu'on était de bonne foi et que je souhaitais déclarer depuis 2011 car c'était pas clair à l'époque blabla. Ensuite s'inscrire à un AGA, Association de Gestion Agrée, ça coute 150-200e/an et ça te permet de pas te taper les 25% de majoration (que j'ai donc mangé pour 2011, 2012, 2013). Ensuite tu reçois des courriers de tous les côtés avec les différents organismes pendant des mois pour réguler ta situation. Ce fut un bel enfer disons pendant 4-5 mois. Mais faut pas oublier que si tu déclares pas et que c'est ta principale source de revenu ben tu dois déclarer, et si tu le fais pas et que tu te fais griller, tu va devoir lâcher largement + que 100% de tes gains passés. 

En gros je lâche du blé à l'AGA, le RSI, l'URSSAF, la CIPAV (caisse de retraite), le comptable, et l'IR.

Par contre tu peux faire déduire pas mal de frais : Informatique (écran, phone, cable, écouteurs, enceinte, tv, clavier, souris, piles), une partie de ton loyer (xm²=ton bureau), internet, elec, les transports, l'abonnement téléphonique, quelques restos par an, les costumes en frais de représentation genre avant un event live, les voyages pro, le coaching, les bouquins, la papeterie, LES TIMBRES...)

Pour le système de calcul pour connaître ce que tu déclares, en gros 90% des joueurs déclarés contact le support des sites sur lesquels ils ont joués pendant l'année pour recevoir le bilan de ton année car ces enc**és de l'ARJEL veulent pas filer directement le bilan, ce qui faciliterait la vie pour la compta.

Et ensuite BR au 31/12 - BR au 01/01 - Dépôts + Cash out et ça te sors t'es bénéf. Evidemment RB de toutes formes inclus. Mais je connais un joueur qui déclare ses  cash out et non son profit.

Ce que j'ai appris là dedans, c'est que comme dis lulu, au final tu te retrouves toujours a diviser en gros par 2 tes bénéfs quelque soit l'issue :D, que plein de fois l'URSSAF, le RSI ou l'URSSAF va te demander des sommes complètement hors sujet mais ils sont justes incompétents et pas malhonnête, tu va toujours revoir ta thune un jour au l'autre, et que ça a beau ressembler à un énorme enfer, si c'est ton taff, déclare toi. Et ne te dis pas que t'exiler réglera le problème sauf peut être si tu as prévu de ne jamais rentrer en France... car comme je disais au dessus c'est 10 ans en arrière, donc déjà trop tard.

Si t'es étudiant et que tu win depuis un moment je pense que le FISC s'en branle aussi et qu'il faut commence a s’inquiéter.

Edited by Pechcore

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Arf plus je lis ce thread et moins je sais quoi faire....

 

Après avoir vu la vidéo de Salem j'étais chaud de déclarer, ça paraissait tellement simple : 

BR au 31/12 - BR au 01/01 - Dépôts + Cash out = BENEF

BENEF - "frais, matériel, coaching...etc.." = MONTANT A DECLARER

On rempli la petite case dans la déclaration et hop c'est réglé et ça nous coûte pas trop cher...

 

Bon j'ai bien compris que ce n'était pas si simple, mais comment faire?

Ma situation est des plus classiques, j'ai une activité salarié à temps plein , ça fait 2 ans que je fais des années positives (50% de mon salaire annuel la première année et la je suis sur les bases de 100%, ça pue le jinx ça ^^), ok je suis imposable ça j'ai bien compris!

 

Si jamais les spécialistes du sujet étaient prêts à regrouper toutes leurs infos (sûres) sur un seul post en mode tuto pour chaque profil (Joueur pro, joueur salarié gagnant, étudiant...) nous vous serions extrêmement reconnaissants.

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Il y a 2 heures, Holalahola a écrit :

Nouveauté 2016 ? 2017 ? ce n'était pas comme ça avant pour les micro.

C'est pareil pour l'auto-entreprise ou ils ont encore la possibilité de mélanger avec leur compte perso ?

 

salut Holalahola 

de mémoire , et je peux me tromper , c est depuis 2016..en tous les cas e,n 2017 tu as douze mois a compter de la date de début de ton exercice pour ouvrir ce compte dédié.

( pour info , en 2018 , un logiciel agréé ( compta , facturation ..) devrait également être obligatoire...) 

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Ton cas est particulier je sais pas quoi te dire à part aller voir un avocat fiscaliste. Tu te prends une heure en préparant toutes tes questions et tu auras toutes tes réponses je pense, ça te coûtera entre 0 et 150e et tu auras les bons axes de réflexion. Tu as potentiellement une chance de t'en sortir mais va pas falloir run trop good non plus 😋 Tu as ship comment ? CG ou MTT? Genre one time ou grind ?

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Il y a 14 heures, luluroyal a écrit :

les contrôleurs sont arrivés dès le premier RDV avec un joli tableau avec toutes les rooms jouées, tous les gains/room etc qui leur a été fourni , SANS AUCUNE DEMANDE DE LEUR PART, par ......l' Arjel

Si la partie de la phrase en gras est avéré c'est archi ouf quand même. Et ca risque de faire un sacré carnage.

 

Citation

un pote (pourtant déclaré pro depuis 2015) est en train de se faire contrôler sur 6 ans (dont 2 clean) pour des sommes annuelles allant de 9 à 35k (loin d' être un très gros gagnant quoi) 

Normalement le contrôleur remonte 3 ans en arrière et si il y a activité occulte dans les 3 dernières années il peut remonter 10 ans en arrière. Ça veut donc dire que ton pote s'est pris un contrôle sur 2014/2015/2016 il est clean sur 2015 et 2016 mais comme il avait pas déclaré sur 2014 le contrôleur a pu remonter plus loin ??  Il a vraiment déchatté le pauvre à une année près... et puis le fait qu'il soit déclaré depuis 2 ans je comprends pas comment ça ne fait pas suffisamment preuve de bonne foi pour ne pas faire sauter le côté occulte surtout vu le flou les montant des gains etc...

Le contrôleur est remonté jusqu'à 6 ans  parce que le gars ne jouait pas il y a 7 ans ou bien la règle des 10 ans en arrière c'est plutôt 10 ans max mais ça reste aléatoire ?

Edited by frenklee

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Juste pour clarifier un peu pour le statut AE, étant moi-même auto entrepreneur dans un domaine autre que le poker, compte dédié obligatoire mais pas forcément pro. Un compte courant suffit, au CA j'ai ouvert ça en 5 minutes.

Concernant le logiciel compta obligatoire, ça devrait être réservé aux activités de vente:

https://www.evoportail.fr/blog/2017/06/22/mise-a-jour-le-logiciel-de-gestion-n-est-pas-obligatoire-pour-tous-les-auto-entrepreneurs

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Je me permets de partager aussi mon expérience, qui peut être utile aussi.

 

Joueur d'expresso régulier, je me suis déclaré l'année dernière car j'ai fait une grosse année. En gros le processus, pour moi, a été le suivant :

1) Contact avec un avocat spécialisé (par téléphone), qui m'a aiguillé vers la création d'une activité (j'ai payé ses conseils 1200€ par là je crois, mais bon au final ça les valait vu que j'avais aucune idée d'où aller et qu'il s'y connaissait)

2) Création de l'entreprise par une experte comptable (ça m'a coûté dans les 800€ je crois, mais ça doit être faisable seul) : c'est elle qui m'a inscrite aux différentes caisses : RSI, URSSAF et CIPAV. Elle a aussi géré l'inscription dans une AGA (200€/an). Je suis en entreprise individuelle au régime libéral (enfin je sais pas si on dit régime ou quoi, bref).

3) Une fois l'entreprise créée, je tiens chaque mois un bilan des charges/recettes : dans les charges je mets genre internet, partie de loyer et compagnie. Dans les recettes je mets mes cashouts et éventuels gains live. Je mets que les cash out parce que je fais en sorte d'avoir la même bankroll au 1er janvier et au 31 décembre. Et le montant de ma bankroll, je le considère comme un "outil" me permettant de jouer aux limites auxquelles je joue.

4) Ma comptable fait la déclaration en début d'année (faisable en solo aussi, mais comme j'y connais rien et que ça me soûle, voilà), et les différentes caisses m'envoient des courriers avec les sommes que je dois payer en charges sociales, 4 fois par an. 

5) Au niveau de l'impôt sur le revenu, la déclaration effectuée permet d'obtenir un chiffre que j'ai reporté dans la case BNC de ma déclaration de revenus.

 

Je confirme que si on cumule impôt sur le revenu et charges sociales, on est dans les 50%.

 

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Vous parlez de Bankroll, mais quand on a 1 room puis une 2ème puis une 3ème .... la bankroll est bien obligé d'être différente une année sur l'autre dès lors qu'on envisage un compte sur une autre room...

Avec l'arrivée fin 2017 de "possibles" nouvelles rooms .....  ah la la sacré m**dier !

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@ tous les joueurs : vous avez içi les bonnes réponses données par plusieurs joueurs déclarés et l' essentiel des démarches à suivre , il n' y a plus de vraies questions sur le sujet depuis un bail , acceptez juste que les réponses de pechcore , alkavy ou de moi sont justes, qu' elles vous paraissent cohérentes, équitables ou pas : la règle , c' est celle là ! Si vous pensez pouvoir optimiser le statut et les charges avec un création de sasu ou autre , allez voir un fiscaliste mais ça risque de vous coûter plus cher que ça ne vous fera gagner (ou pas)...

 

@frenklee: partie 1 de ton post : c' est en fait pas loin d' être avéré : la seule question sans réponse absolue , c' est comment a fonctionné la transmission d' info entre les services du fisc et ceux de l' arjel, en gros , on ne sait pas avec certitude si l' arjel a choisi d ' envoyer une liste de gagnants d' elle même ou si cette demande lui a été faite par l' autorité fiscale . Dans le principe, ça ne change rien de toute façon , le carnage est bel et bien déjà en route , les contrôles cette année se sont multipliés à vitesse grand V et on parle pas de topreg de highstake , qui, de toute façon ont déjà eu le droit à leur contrôle pour beaucoup mais bel et bien de gagnants modestes avec parfois des gains annuels de l ' ordre de 10k ....

Il me semble que cette transmission d' info a été rendue possible par une modification de la loi il y a un an ou deux qui permet maintenant des communications de masse de données anonymes (entendre sans spécifications nominatives) entre les services d' Etat , en gros , avant le fisc devait demander à l' arjel un relevé d' info sur le joueur "Jérome Durand" pour pouvoir l' obtenir (ils ne pouvaient pas juste donner un pseudo aux tables par exp), maintenant c' est beaucoup plus simple et massif :(

partie 2 de ton post : pour le cas de mon pote déclaré depuis 2015, j' ai pensé , moi aussi, comme toi, qu ' il n ' avait pas eu de bol à un an près (pas déclaré à N-3 en 2014) ,il s' est depuis renseigné à l' avocat le plus réputé sur le sujet et qui suit les plus gros dossiers depuis le début qui n' est pas du même avis : pour lui , le fait d' être clean et délcaré depuis N-3 inclus n' empêche pas le fisc de remonter à 10 ans si l' arjel leur fourni un joli tableau d' un random reg déclaré depuis 5 ans par exp . Ca reste l' avis isolé d' un mec et j' espère qu' il se trompe mais c' est ceci dit l' avis du juriste le plus éclairé sur le sujet ....

Quant aux années de contrôle faites par les fisc, ça semble être totalement arbitraire , tu peux être contrôlé sur 2010 2011 2012 2015 2016 et pas sur 2013 2014 par exp sans qu' il y ait aucune raison (les années non-contrôlées peuvent même être les plus grosses, c ' est nimp ^^) , c est parfois juste un an ou deux , parfois 6 , parfois 4 avec un trou au milieu etc etc ...

C' en sera tout de mes interventions sur ce thread , en espérant avoir éclairci qq points , je vous souhaite à tous de bonnes vacances estivales ! :towel:

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@DreamCatcher : comme pechcore l' a dit plus haut : la très grande majorité des pros fait une demande par room aux différents services clients pour avoir les soldes des BR  (je joue sur toutes les rooms fr : une demande par room et basta) et en aucun cas, ma BR (ou mes BR si tu préfères) n' a besoin d' être identique d' une année à l' autre , c' est bien pour cette raison qu' on vous dit qu' il faut faire une compta au réel , c' est dans le cas inverse (compta aux cashout par exp) que c' est un sacré m**dier si tu multiroom ...

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Il y a 10 heures, HugoBoss a écrit :

T'es sûr d'être à la bonne place ?

Si c est considéré comme un cash in dans les limites de dépôts  par Wina et donc par l Arjel , dans le bilan annuel d un joueur de cash game ça serait compté comme un dépôt ce qui changerai bcp de chose pour bcp de monde 

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Il y a 7 heures, luluroyal a écrit :

 

partie 2 de ton post : pour le cas de mon pote déclaré depuis 2015, j' ai pensé , moi aussi, comme toi, qu ' il n ' avait pas eu de bol à un an près (pas déclaré à N-3 en 2014) ,il s' est depuis renseigné à l' avocat le plus réputé sur le sujet et qui suit les plus gros dossiers depuis le début qui n' est pas du même avis : pour lui , le fait d' être clean et délcaré depuis N-3 inclus n' empêche pas le fisc de remonter à 10 ans si l' arjel leur fourni un joli tableau d' un random reg déclaré depuis 5 ans par exp . Ca reste l' avis isolé d' un mec et j' espère qu' il se trompe mais c' est ceci dit l' avis du juriste le plus éclairé sur le sujet ....

Il est clair que pour tout les gens expat, c'est LA grosse question, sur le papier ça parait dingue de remonter de base à 10 ans alors qu'en théorie un contrôle fiscal c'est tjr 3 ans et que donc du coup si les 3 dernières années ont été passé 100% à l'étranger sans compte bancaire approvisionné en France, ça semble vraiment incroyable... mais bon on c'est pas la France pour rien :D 

 

J'ai entendu de toute façon les 2 versions, et seul une cour tranchera je suppose au cas où un type passe dans le collimateur et que ça aille loin.

Edited by Argento

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Il y a 22 heures, Pechcore a écrit :

Ton cas est particulier je sais pas quoi te dire à part aller voir un avocat fiscaliste. Tu te prends une heure en préparant toutes tes questions et tu auras toutes tes réponses je pense, ça te coûtera entre 0 et 150e et tu auras les bons axes de réflexion. Tu as potentiellement une chance de t'en sortir mais va pas falloir run trop good non plus 😋 Tu as ship comment ? CG ou MTT? Genre one time ou grind ?

Je pensais plutôt que mon cas était le plus classique et que les joueurs pros étaient vraiment une infime minorité, mais à priori je me trompe.

J'ai ship 100% en MTT, disons que ma courbe sharkscope ressemble à un escalier avec 3 gros "One Time" (6k, 6k et 10k) + quelques petites perfs et pas trop de pertes entre chaque perfs...

Quand je vois toutes les démarches à faire, les prélèvements + l'imposition, et que tout ça peux représenter 50% des gains, c'est juste ouf pour un joueur récréatif qui a trouvé un loisir qui lui permet en plus de temps en temps d'arrondir ses fins de mois..

Je suis pas contre l'idée d'un RDV avec un avocat fiscaliste spécialisé dans le poker mais faut-il encore en connaitre un dans ma région (Sud de Lyon)...

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Il y a 5 heures, Lemoniak a écrit :

Je pensais plutôt que mon cas était le plus classique

Il n'y a pas de cas classique tous les cas sont particulier et le message de Pechore que tu cites vaut pour tout le monde.
Tous ceux d'entre vous qui viennent ici détailler leur situation personnelle pour se faire un avis a partir de ce que disent des gens sur un forum alors qu'il existe des professionnel c'est pas terrible. C'est sur lâcher 200e pour une consultation d1h ça fait mal mais au moins vous êtes fixé.

Mais de toute façon Lemoniak ton cas n'est pas si complexe que ça. Tu es salarié et le fait que tu gagnes 50% de ton salaire ou 100% c'est pas ça qui est important. La question c'est quel est ton gagne pain et quel est ton hobby ? Je te renvoi vers ce post d'Artplay :

Après si tu veux être sur de ne pas prendre de risque tu peux toujours prendre rdv avec un spécialiste mais je suis sur qu'il te dira la même chose.

 

Citation

Je suis pas contre l'idée d'un RDV avec un avocat fiscaliste spécialisé dans le poker mais faut-il encore en connaitre un dans ma région (Sud de Lyon)...

C'est pas comme s'il y en avait 36. J'en connais en tout et pour tout 3 tous sur Paris. Mais les consultations peuvent être téléphonique aussi.

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