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IRONMAN83

[Ask You] Tonton veut barboter l'héritage de Mamie

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Salut la communauté.

J'ai besoin de votre aide pour y voir plus clair en matière d'héritage et fiscalité.

avant tout, voici ma situation :

Je suis étudiant, anciennement "prau du poker", j'ai tout stopper pour investir sur moi même et me payer une école privay sans papounet avec les gains de notre jeu de carte favori.  Je n'ai donc pas de revenus actuellement.

[/ma situation]

Ma grand mère que j'adore a passé le cap de la sénilité il y a 2 ans. Mon oncle et moi sommes ses héritiers directs puisque ma mère (sa fille) est décédée il y a quelques années.

C'est donc à 3 que nous avons découvert le joyeux monde des maisons de retraites, de ses occupants qui malgré leur condition gardent le sourire ou un masque de fantôme au choix, le monde des évaluations psychologiques pour personnes âgées et le monde des administrations plus lentes que les occupants d'établissements de la ligne du dessus.

Le juge a accepté que mon oncle soit curateur, avec mon accord, pour une curatelle simple. En gros la grand mère a toujours son mot à dire pour certains trucs mais dans la réalité elle ne sait même plus se laver ou s'alimenter seule. Je dois dire que même si ce n'est pas le sujet et que je m'y attendais, ça me fait beaucoup de mal de voir cette vieille dame fière qui m'a protégé toute mon enfance, appris à faire du Vélo et jouer aux échecs mourir à petit feu (prenez soins de vos grands mères). Passons.

Elle est maintenant placée dans un hôpital avec infirmières et aides soignantes en permanence pas loin, notre devoir est fait.

 

Il y a 3 mois, nous avons décidé de mettre en vente son appartement de province/campagne et à ma grande surprise, il est parti extrêmement vite après une petite négo.

54k vont donc arriver sur le compte de ma grand mère après les délais légaux.

Ma grand mère est une énorme radin. Pas au sens léger du terme. Toute sa vie elle a compté le moindre centime dépensé, à fait une tonne d'économies et s'est constitué un gros pactole. Si aujourd'hui, elle savait le prix de son placement à l'hosto, elle fuguerait pour trouver un job :(

Voilà tout le coeur du problème, les chiens ne font pas des chats et mon oncle est de la même espèce.... 

 

En tant que curateur, il souhaite faire des virements du compte de la grand mère vers le sien et le mien à hauteur de 27k chacun au black, comme ça, la bite en mode hélicoptère. Le but de l'opération est que lorsque l'heure sera venue, on ne paye pas d’impôt sur l'héritage qui dépasserait le cap d'abattement car " ça me ferait mal au cul de payer 10k d’impôts sur ce que ma mère a économisé pendant toute sa vie en comptant le moindre radis et boite de thon dépensé !"

Je lui ai répondu en bluff que si 27k débarquaient sur nos comptes comme ça, ça allait déclencher une alarme à la banque et potentiellement alerter le FISC.

Il m'a répondu que je ne comprenais rien, que lui de toute façon, il allait prendre sa part et que moi je ferai ce que je voudrai. Il m'a ensuite précisé " Si tu n'en veux pas libre à toi, je te ferai une reconnaissance de dette ou je refuserai ma part du partage de l'autre moitié des 54k devant le notaire une fois que l'heure aura sonnée pour la grand mère"

Étant donné qu'il est retraité, peut être qu'il en a rien à foutre du fisc mais moi je suis jeune et j'ai envie de monter ma boite d'ici 2 ans et à ce titre, ça me piquerait bien la rondelle d'avoir le FISC au cul avant même d'avoir entamé les démarches, pour 27k dont je n'ai pas besoin aujourd'hui qui plus est.

D'un point de vue moral, je trouve ça limite malsain comme manip même si il a toujours été clair et net pour ma grand mère que tout ce qu'elle possède serait pour nous et compagnie. Dans mon esprit ce n'est pas tout à fait du vol au sens strict car si elle avait toute sa tête elle serait complètement ok avec le fait de distribuer en douce son futur héritage, mais voilà, la elle ne l'a plus du tout sa tête. Vraiment plus et ça me gêne.

 

Alors voilà: Qu'est ce que je fais ? Qu'est ce que je risque, qu'est ce que mon oncle risque ?

Je pense à refuser tout argent venant de ma grand mère avant sa mort. Mais je ne suis pas sur que mon oncle lui, n'ira pas piocher dedans sans m'en parler.

Les paroles valent moins que les actes et "oui oui je te ferai une reconnaissance de dette" ça ne m'inspire pas confiance.

 

 

e/ PS: on a déjà eu nos donations exonérées il y a 5 ans donc plus possible d'en faire actuellement.

Edited by IRONMAN83

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Pour moi tu ne risques rien au vu de la somme, cherche un peu sur le net mais tu dois rentrer dans le cadre légale d'une donation au vivant. Il me semble mais à vérifier que l'on peut transmettre 100k tous les 10 ans sans payer d'impôt et par personne. Au moment du décès si le patrimoine ne dépasse pas un certain seuil, je crois aussi que c'est net d'impôt, mise à part les frais de notaire. Je pense que tu as toutes les réponses à tes questions en cherchant un peu sur le net. Autant que tu prennes la somme maintenant et la placer. Par contre ne dilapidé pas le "magot" ( je sais pas ce que tu entends par là ), parce qu'à mon avis si ta grand mère vit encore plusieurs années vous serez tenu enfin j'espère de lui payer la maison de retraite.

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Salut et merci à toi.

En effet en ligne directe l'abattement pour les donations et succession est de 100k. peut être celà changera t il en 2017 avec les élections.

Mais si tu possèdes 200k et a un seul héritier et que tu donnes 100k de ton vivant, puis que moins de 15 ans plus tard tu décèdes et que tu as encore 100k à la banque, alors il y aura imposition sur les 100k que ton héritier recevra à ce moment là.

Edited by IRONMAN83

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S'il y a déjà eu donation, t'es coincé pour virer le tout en one shot.

si c'est juste une question de temps que cet argent te revienne alors en effet, anticiper le transfert est une bonne chose.

des petits virements ne seront jamais contrôlés par les banques. 

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Salut Gexti merci à toi.

Je pensais justement que Tracfin par exemple marchait à base de récurrence de retrait, dépôt liquide réguliers et/ou virement louches.

ça ferait quand même 9 virements de 3k ça fait un peu mafia congolaise !

 

e/ Avez vous un avis sur la moralité de la chose ? J'ai pas de connaissance en lois "abus de faiblesse" ça rentre pas dans les clous de ma situation ? C'est quand même le curateur qui se verse des sommes folles à lui même finalement.

Edited by IRONMAN83

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tracfin est uniquement alerté par la banque lorsqu'il y a des suspicions de blanchiment d'argent, i.e. des mouvements de cash importants et répétés. 

les alertes concernant d'important franchissement de seuil sur des virements, c'est simplement pour que ton conn**d de conseiller t'appelle, te demande d'où provient cette somme et te fasse une proposition commerciale.

tu peux partir sur 9x3k sans problème, en particulier si tu as déjà des caisses en banque. on te demandera rien.

 

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Si tu veux que de l'argent d'un héritage n'existe pas, la seule solution c'est que tout soit en cash ou en lingots dans le coffre de Mamie, et qu'au moment où le notaire vient inventorier les biens de mamie, il ouvre le coffre, et le coffre est vide. Standard dans les campagnes.

En revanche, faire un virement, en tant que curateur, de mamie à tonton et de mamie à petit-fiston, ça c'est clairement une connerie, avec aucune chance que le fisc laisse ça passer au moment de taxer l'héritage.

+1 avec Tuni, tout faire pour dissuader l'oncle de se tirer une balle dans le pied.

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En cas de contrôle fiscal, ça va bien se voir qu'elle a vendu une baraque à 54k€ dont elle avait 100% des parts, et que cette somme est absente sur ses comptes, en particulier si le financement de la maison de retraite était géré.

Ce que je ne pige pas trop, c'est que vu le montant en jeu, et les abbatements d'héritage, le niveau de taxation va être très faible voire nul. A mon avis, ton oncle n'est pas très sain et honnête dans cette affaire, en particulier en tant que descendant direct.  

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Si tu veux que tous soit en regle, bute la vielle. 

Comme ça l'héritage se fera avant qu'il retire du fric parce que si il est pas con, je pense que non, il va retirer 2-300 par mois soit disant pour des petits frais. C'est pour ça qu'i dit que tu comprend rien.

Ceci dit je suis pas sur que ce soit légal mais ça craint moins que de prendre du fric aux impots

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je me sentirai mal avec ces magouilles, et je ferai tout pour rester dans un cadre legal...mais a chacun de voir.

quelle m**de ca peut mettre dans les familles ces histoires d'heritage et compagnie, on voit la vraie nature des gens dans ces moments la.

ça incriminerait mon oncle après vérifications.  bah oui, si c lui qui est responsable du virement ce sera lui qui sera incriminé mais c lui le responsable et il aura agit en connaissance de cause malgre ton desacord, donc je vois pas ou est le probleme pour toi (et meme si 27k tombaient sur ton compte tu serais moins emm**dé que lui puisque tu n'est pas l'initiateur)

et il n'a pas le droit de virer 27k sur son compte pour pas payer d'impots en laissant soit disant 27k pour toi avec ses magouilles de reconnaissance, franchement ca pue...moi je lui dirait que je veux pas de magouilles, que si il le fait qd mm et ben c tant pi pour lui si le fisc decouvre qq chose et il n'aura pas de soutien de ma part....a partir de la je me renseigne sur ce qu'il est possible de faire legalement en allant voir un avocat ou un conseiller specialisé dans ce genre de choses.

en dehors de tte consideration morale, vous pouvez aussi adopter une solution intermediaire en faisant un (ou 2) cashout partiel en liquide par exemple, je vois pas trop ce que vous risqueriez dans ce cas et ca allegerait bien les impots le moment venu..mais ton oncle semble trop gourmand pour ca

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Tu l'aimes bien ton oncle ?

Sinon laisses le faire et attaque le après ... tu récupérera plus ...

 

Sinon si il est le tuteur légal de ta grand mère, il ne pourra pas se virer de fond sur son compte ou lancer des processus de donation de ta grand mère vers vous ... Faudrait pas être plus voleur que l'état hein ... Je pense que le notaire qui validera ça risque une mise en accusation ...

 

Quid des bijoux de ta grand mère ?

Fais gaffe qu'il les barbotte pas ... tout comme les meubles peut être anciens qui peuvent avoir une certaine valeur ...

 

Dans les affaires d'héritage très souvent y a plus de famille ... surtout si tristement ta mère n'est plus là ...

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J'ai été (ma mère a été plus exactement) dans la même situation:

- Tout déclarer au impôts. Mon grand-père n'avait pas fait et ça a piqué quand le fisc est arrivé. Et ils arriveront, pour de telles sommes, ils sont automatiquement mis au courant. Si tu n'as rien à payer tant mieux, mais si tu dois quelque chose et que tu truandes ils ne te rateront pas, c'est sûr à 100%.

- Pour le fait que ton oncle est tuteur légal: demande au juge à avoir copie de tout. C'est ce que ma mère a fait (c'était sa sœur la tutrice) et ma chère tante a du arrêter de faire ses petites bidouilles avec l'argent de mon grand-père.

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-Quelqu'un qui est prêt à magouiller pour arnaquer le fisc est aussi prêt à magouiller pour arnaquer quelqu'un d'autre (même toi) donc mef. En plus de l'aspect éthique et des risques inutiles pour ton futur alors que tu es es quelqu'un de "clean", tu seras dans une situation désastreuse pour ensuite lui reprocher qqchose dans le futur en cas de désaccord.

-Prends conseil auprès d'un notaire!!!! Il te dira que faire pour avoir une avance sur héritage, préparer et optimiser celui ci, ce que tu payera réellement, les pièges et magouilles à éviter...

-La chose qui marche le mieux en France c'est le fisc!!! Très peu de chance de passer au travers. Vu les sommes en jeu (54K), tu ne payes normalement rien dessus (vérifier avec le notaire) et si les sommes globales sont plus importantes les risques de contrôle sont réel.

-Dans des cas d'héritage, la justice regarde 5 ans en arrière les mouvements de comptes; si ton oncle a magouillé (comme ici ou en plus) tu peux (et dois?) aller en justice; il sera condamné pour captation d'héritage et normalement déchu de ses droits, et là tu récupères tout.

 

En résumé:

-contacte un professionnel

-ne magouille pas: c'est moralement et judiciairement condamnable pour un risk/reward trop élevé

Edited by stebzh

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Une petite précision pour les abattements de 100k tous les 15 ans, le donateur doit avoir moins de 80 ans.

De mon côté je partage la position de l'ensemble, pas une bonne idée de toucher aux 54k aujourd'hui.

En revanche, si ton oncle se fait un virement, j'aurais tendance à lui demander oralement d'en être également et, à ta place, je déclarerai cette donation.

Le taux d'impôt sur les successions en ligne directe est progressif, tu devrais je pense tourner autour de 3k€ d'impôts.

Le risque s'il ne te met pas dans la boucle, c'est qu'il finisse par taper dans la cagnotte tout seul et tu risques d'être marron à la fin avec comme seul recours les tribunaux, donc des emm**des plus importantes que les droits de succession que tu serais susceptibles de payer.

Même pour des petites sommes, les familles peuvent se déchirer lorsque la succession arrive, c'est extrêmement triste.

Edited by CoMa

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Salut et merci à tous !

Pour répondre à certains, je ne compte buter ni ma grand mère ni mon oncle et oui j'aime bien les deux. Ils sont tout ce qui reste de ma famille et je leur dois beaucoup c'est pourquoi cette situation me tourmente. Si c'était un random cousin que je ne vois jamais, j'accepterais la somme et GO impôts et il se dém**de avec la justice mais là je ne me sens pas de le foutre dans la m**de "pour l'instant".

Ceci étant, je ne suis pas un lapin de 3 jours non plus et si après avoir tout tenté pour le dissuader il n'hésite pas lui à me foutre moi dans la m**de, je mettrai fin à l'estime que j'ai encore pour lui et irai voir qui de droit.

Ça va quand même être coton de lui écrire un mail pour lui expliquer que je refuse toute somme d'argent venant de la grand mère mais que si lui se sert je veux ma part que j'irai déclarer aux impôts.

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Quelqu'un disait (CoMa) que tu pouvais accepter cette somme en la déclarant comme dotation de son vivant (mais non exonéré contrairement a ce que tu as déjà reçu) et donc payer tes impôts dessus pour toucher la somme en toute légalité, tu as creuse cette piste ?

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Salut Felwin, oui j'ai creusé la piste et ce n'est pas possible car ma grand mère a 92 ans et les donations sont limités à 80 ans. Comme quoi il y a 5 ans elle était elle même dans l'illégalité quand elle m'a fait un chèque de 10k.

 

Cet après midi j'ai pensé à un genre de compromis si mon oncle refuse de stopper sa folie : lui proposer de lui prêter 27k en échange d'une reconnaissance de dette et une promesse de ne pas toucher au patrimoine de mamie.

Comme ça il a ses ronds et moi je n'ai pas de problèmes gastriques ni de FISC au CUL, car je peux vous dire que je commence à chi** liquide.

 

avis ?

 

e/ il gagne très bien sa vie avec une retraite de 6k/Month mais est en période délicate car il a acheté une maison à 800k alors que sa maison actuelle n'est pas encore vendue, enfin si mais il y a un délai avant qu'il ne soit payé. Du coup il a fait un emprunt de 150k à la banque et ses filles lui ont prêter le reste.

Edited by IRONMAN83

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C'est un radin donc il devrait être solvable au moment où.

D'un autre côté, ne serait-il pas capable d'organiser son insolvabilité pour ne jamais te rembourser ?

Et s'il refuse en trouvant des excuses bidon pour sans cesse repousser le remboursement, tu fais quoi ?

 

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Il y a 3 heures, IRONMAN83 a écrit :

e/ il gagne très bien sa vie avec une retraite de 6k/Month mais est en période délicate car il a acheté une maison à 800k alors que sa maison actuelle n'est pas encore vendue, enfin si mais il y a un délai avant qu'il ne soit payé. Du coup il a fait un emprunt de 150k à la banque et ses filles lui ont prêter le reste.

Tu vas pas avancer 27K à quelqu'un comme ça ?

En plus, si vous retirez toutes les thunes, va falloir payer la maison de retraite de mamie. Et s'il retire que la sienne, ça sera prélevé sur la tienne ? Et si vous retirez tous les 2, tu seras fiscalisé sur une somme qui n'aurait pas du l'être car tu vas t'en servir en partie pour payer la maison de retraite ?

Pas moyen d'essayer d'en parler par intermédiaire de tes cousines ?
 

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