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SuperCaddy

Fiscalité des joueurs pro : Adrien Allain s'exprime

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Les joueurs ne whinent pas pour le plaisir.

Les totaux d'imposition remontent à plus de 100% pour certains car ils ont fait de grosses années (donc imposables dans la plus grosse tranche), qu'il faut y rajouter 80% de pénalité pour activité occulte ainsi que les intérêts de retard. De plus très peu de jouerus ont pu fournir des justificatifs substantiels pour obtenir des abattements de frais (nous sommes en frais réels, pas d'abattement frofaitaire).

tu es sur de ce que tu avances? tu avances qu'il y a dans certains cas de redressements la pénalité pour activité occulte de 80% (taxe que je ne connaissais pas mais bon, si on vise le poker, je pense qu' on peut l'enlever facilement cette taxe) PLUS le taux d'imposition normal (élevé ou non, c'est selon la tranche et c'est comme pour tout le monde).. ça s'ajoute bien?? permets moi d'avoir de gros doutes la dessus. Le FISC ne va pas chercher de l'argent qui n'existe pas et qu'il ne pourrait pas récupérer ! sinon, les justificatifs que l'on ne peut pas fournir concernerait uniquement le cash game live pour moi...tout le reste est justifiable (le online et tous les tournois).

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- La pénalité de 80% est automatique.

- Le taux d'imposition est élevé en France

- les intérêts de retard sont non négligeables

- l'absence de justificatifs de frais n'arrange pas l'addition

Donc oui avec ces quatre facteurs je suis sûr de ce que j'avance.

EDIT: j'ai oublié un 5eme point, la majoration de 25% pour non affiliation à une AGA.

Edited by manub

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Petit rappel :

Décembre 2011 ....

La députée PS Aurélie Filippetti a déposé un amendement au projet de loi de finances rectificative 2011 proposant d’imposer les gains des joueurs professionnels de plus de 5000€. Le projet de loi est examiné par l’Assemblée à l’heure actuelle et « la question de l’imposition des gains de joueurs professionnels de poker est récurrente et n’a pour l’heure pas été tranchée » a déclaré Mme Filipetti.

L’amendement viserait environ 1500 français gagnant leur vie du poker et a reçu un avis favorable de la commission des Finances mardi, mais devra être voté en séance, alors que le budget rectificatif est examiné jusqu’à lundi prochain par les députés, révèle La Tribune.

Il concerne « les gains réguliers tirés de la pratique du poker ou des paris sportifs et hippiques » et serait appliqué au 1er décembre 2011.

Dans son récent rapport d’évaluation sur les jeux en ligne, la ministre du Budget, Valérie Pécresse, avait estimé que ces joueurs, dont l’activité principale est le poker, « doivent être soumis à l’impôt ».

Si je ne me trompe pas d'amendement la réponse avait été :

, rapporteur général. Comme l’a dit Mme Filippetti, la commission a examiné cet amendement avec une grande sympathie. Mais notre collègue n’ayant pas une habitude régulière du poker, nous lui avons fait observer que son amendement était un peu littéraire. Dans le domaine de la fiscalité, certains mots méritent d’être précisés. Je pense par exemple aux gains « réguliers », ou encore à la participation « habituelle ».

Or, entre-temps, nous avons découvert qu’il existait un statut des joueurs de bridge. Notre collègue Louis Giscard d’Estaing a fait une observation très judicieuse en
suggérant de créer une sorte de statut au sein du régime applicable aux bénéfices non commerciaux.

C’est dans cette direction qu’il faudrait poursuivre la réflexion.
Nous avons le temps
de trouver une solution d’ici au collectif, madame Filippetti. Dans sa rédaction actuelle, l’amendement est trop imprécis.

Donc concrètement si Mme Filepetti a proposé ça fin 2011 c'est que tout joueur de poker était censé être non imposable .....
Moi je crois dur comme fer que le Fisc bluff !
Edited by DreamCatcher

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Ca n'est pas la question.

A l'epoque, le poker etait juridiquement assimilé à un jeu de hasard (c'est encore vrai aujourd'hui mais les choses sont plus nuancées depuis la parution de certains textes)

Ce n'est pas à lui de démontrer le contraire ou de se défendre du contraire. C'est un fait juridique sur lequel le sponsoring de A.A n'a pas d'incidence.

En 2009 par exemple, il n'y avait absolument rien qui incitait, encourageait, contraignait, expliquait à un jouer de poker qu il devait déclarer ses gains. Le fisc qui lui réclame de l'argent pour cette époque se fout du monde.

Pour le live, autorisé à l'époque, ok, mais quid des gains onlines vu que le poker online était interdit en France?

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Petit rappel :

Décembre 2011 ....

La députée PS Aurélie Filippetti a déposé un amendement au projet de loi de finances rectificative 2011 proposant d’imposer les gains des joueurs professionnels de plus de 5000€. Le projet de loi est examiné par l’Assemblée à l’heure actuelle et « la question de l’imposition des gains de joueurs professionnels de poker est récurrente et n’a pour l’heure pas été tranchée » a déclaré Mme Filipetti.

L’amendement viserait environ 1500 français gagnant leur vie du poker et a reçu un avis favorable de la commission des Finances mardi, mais devra être voté en séance, alors que le budget rectificatif est examiné jusqu’à lundi prochain par les députés, révèle La Tribune.

Il concerne « les gains réguliers tirés de la pratique du poker ou des paris sportifs et hippiques » et serait appliqué au 1er décembre 2011.

Dans son récent rapport d’évaluation sur les jeux en ligne, la ministre du Budget, Valérie Pécresse, avait estimé que ces joueurs, dont l’activité principale est le poker, « doivent être soumis à l’impôt ».

Si je ne me trompe pas d'amendement la réponse avait été :

, rapporteur général. Comme l’a dit Mme Filippetti, la commission a examiné cet amendement avec une grande sympathie. Mais notre collègue n’ayant pas une habitude régulière du poker, nous lui avons fait observer que son amendement était un peu littéraire. Dans le domaine de la fiscalité, certains mots méritent d’être précisés. Je pense par exemple aux gains « réguliers », ou encore à la participation « habituelle ».

Or, entre-temps, nous avons découvert qu’il existait un statut des joueurs de bridge. Notre collègue Louis Giscard d’Estaing a fait une observation très judicieuse en
suggérant de créer une sorte de statut au sein du régime applicable aux bénéfices non commerciaux.

C’est dans cette direction qu’il faudrait poursuivre la réflexion.
Nous avons le temps
de trouver une solution d’ici au collectif, madame Filippetti. Dans sa rédaction actuelle, l’amendement est trop imprécis.

Donc concrètement si Mme Filepetti a proposé ça fin 2011 c'est que tout joueur de poker était censé être non imposable .....
Moi je crois dur comme fer que le Fisc bluff !

Il bluff mais les seuls a être obligé de se mettre all in c'est les regs qui ont pour le moment pas trop de solution contre cette escroquerie "légale"

PS: Manu et les autres vous ne seriez pas chaud pour faire passer un article à lemonde.fr ou autre média? Vous ne pensez pas que médiatiser ferait peut être plus avancer les choses que de garder ce problème dans le monde du poker ?

Le fait de faire passer le message que vous êtes près à payer des impôts mais pas a être escroqué, et le fait d'être en position d attaque ne jouerais t'il pas en votre faveur plutôt que d attendre que l état vous montre du doigt et que l opinion publique ce dise "bienfait pour leurs gueule "

Edited by Merciermk

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Sont marrant tous ces députés à nous pondre des lois à gogo en oubliant quand même la base de toute loi:

Une loi est générale et impersonnelle! Une loi qui est donc voté pour accabler 150 personnes, me semble du coup tout sauf générale et impersonnelle.

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PS: Manu et les autres vous ne seriez pas chaud pour faire passer un article à lemonde.fr ou autre média? Vous ne pensez pas que médiatiser ferait peut être plus avancer les choses que de garder ce problème dans le monde du poker ?

DreamCatcher, le 05 janvier 2013 - 17:24, a dit :

ca vous dit de faire une action de sitting a paris .... que les medias en parlent .... je sais pas ....les joueurs de poker ont été pris pour des jambons .... il faut que ca cesse , quitte a faire couler le poker en france ......

Yustud :

idealement je reverai de pouvoir mener une action mediatique mais on part de trop loin imo et ca pourrait meme etre nefaste si jamais cela s'averait etre un echec.

Edited by DreamCatcher

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bonsoir, j'ai quelques questions, désolé si cela a deja été abordé mais l'ancien thread fait pas mal de pages et je n'ai pas trouvé mes réponses dans celui-ci .. mon cas personnels pourra réconforter d'autres joueurs dans ma situation

je vais surement toucher < 20k cette année sauf one time, l'année dernière un peu plus de 10K : a combien estimez-vous le % de chance que je me fasse controler???

sachant que j'ai perdu pas mal il y a 2 ans, est-ce que je pourrais m'en servir si jamais je me fais controler???

autre point, partir en angleterre ou canada ou maltes ne suffirait plus vous confirmez???

bon pour revenir au sujet, courage a ceux qui sont affectés, mais j'arrive pas a croire que des joueurs ayant fait la démarche de demander a l'administration fiscale s'ils devaient déclarer se soient vus répondre par la négative, et ensuite imposés 2 ans plus tard pour cause de rétro activité et activité occulte ..

ou bien que l'état ponctionne sur tous les pots une taxe inhérente au jeu de hasard et ensuite se faire imposé pour jeu d'adresse

je pense que des bons avocats sont impatients de démontrer les failles énormes de ces logiques devant un juge

mais peut être je suis jeune et naif .....

un grand merci

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Yustud :

idealement je reverai de pouvoir mener une action mediatique mais on part de trop loin imo et ca pourrait meme etre nefaste si jamais cela s'averait etre un echec.

Je suis pas de cet avis, attention à ce que l état ne tire pas en premier et vous fasse passez pur les gros méchants voleurs de l état,

Faire passer le message que vous êtes prêt à payer des impôts comme tout français mais pas prêt à vous faire voler sur un site de grosse influence pourrait vous rapportez des points face à la sacrosainte opinion publique

La meilleure défense c'est l attaque imo

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bonsoir, j'ai quelques questions, désolé si cela a deja été abordé mais l'ancien thread fait pas mal de pages et je n'ai pas trouvé mes réponses dans celui-ci .. mon cas personnels pourra réconforter d'autres joueurs dans ma situation

je vais surement toucher < 20k cette année sauf one time, l'année dernière un peu plus de 10K : a combien estimez-vous le % de chance que je me fasse controler???

sachant que j'ai perdu pas mal il y a 2 ans, est-ce que je pourrais m'en servir si jamais je me fais controler???

autre point, partir en angleterre ou canada ou maltes ne suffirait plus vous confirmez???

bon pour revenir au sujet, courage a ceux qui sont affectés, mais j'arrive pas a croire que des joueurs ayant fait la démarche de demander a l'administration fiscale s'ils devaient déclarer se soient vus répondre par la négative, et ensuite imposés 2 ans plus tard pour cause de rétro activité et activité occulte ..

ou bien que l'état ponctionne sur tous les pots une taxe inhérente au jeu de hasard et ensuite se faire imposé pour jeu d'adresse

je pense que des bons avocats sont impatients de démontrer les failles énormes de ces logiques devant un juge

mais peut être je suis jeune et naif .....

un grand merci

Déjà abordé, c'est le flou pour ceux qui sont dans ses eaux la, le risque est minime de contrôle mais tu n est pas à l abris...personne ne pourra te dire qui est considéré comme pro , qui ne l est pas.

Quand aux avocats, ne pas s attendre à une jurisprudence ou autres avant 4,5 ans

Edited by Merciermk

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Ça confirme ce que je pensais : En France il est interdit de gagner de l'argent.

C'est même pire, il est interdit en plus d'en perdre. Même déficitaire , t'as le droit a un redressement URSSAF,

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Honnêtement je ne comprends pas votre acharnement de vous battre avec le FISC, comme l'a dit M€LJA, il est encore temps de s'exiler (c'est d'ailleurs la mode en ce moment ;) )

Tout le monde semble l'oublier, mais le passage au .fr a aussi été un coup de massue sur le winrate de certains à cause du rake devenu énorme qui, à mon avis, pourrait déjà être considéré comme un impôt prélevé à la base. Certes, le niveau moyen en France a permis au début de se faire pas mal d'argent, mais ça semble être de moins en moins vrai... Je ne parle bien entendu pas des joueurs de MTT qui ont vu des gros tournois disparaître.

Adrien et Yu et tous les pros êtes sans doute de bonne foi et prêt à payer un impôt raisonnable, mais on ne dirait pas que c'est à l'ordre du jour.

Je n'aurais donc qu'un conseil : barrez-vous pendant qu'il en est encore temps si vous voulez rester pro. Et tant pis si vous aimez la France, son gouvernement ne vous aime apparemment pas.

Edited by Dolerho

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Honnêtement je ne comprends pas votre acharnement de vous battre avec le FISC, comme l'a dit M€LJA, il est encore temps de s'exiler (c'est d'ailleurs la mode en ce moment ;) )

Tout le monde semble l'oublier, mais le passage au .fr a aussi été un coup de massue sur le winrate de certains à cause du rake devenu énorme qui, à mon avis, pourrait déjà être considéré comme un impôt prélevé à la base. Certes, le niveau moyen en France a permis au début de se faire pas mal d'argent, mais ça semble être de moins en moins vrai... Je ne parle bien entendu pas des joueurs de MTT qui ont vu des gros tournois disparaître.

Adrien et Yu et tous les pros êtes sans doute de bonne foi et prêt à payer un impôt raisonnable, mais on ne dirait pas que c'est à l'ordre du jour.

Je n'aurais donc qu'un conseil : barrez-vous pendant qu'il en est encore temps si vous voulez rester pro. Et tant pis si vous aimez la France, son gouvernement ne vous aime apparemment pas.

Mais tu ne comprends pas que les joueurs de poker ne sont pas que des geek nolife et que certains ont des attaches autres que leur ecran d'ordinateur dans ce pays?

Et quand bien meme yu ou un autre voudrait s'exiler aujourd'hui, le FISC leur reclamera toujours l'argent gagné en france avant 2013

Edited by karadonk

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Sur ce point là je pense - sans certitude - que vous vous trompez. En général j'ai le sentiment que l'opinion publique est opposée à la taxation des joueurs "pros" justement car ils ne réalisent pas que c'est en fait relativement facile de gagner pas mal d'argent sur une base régulière, et que pour eux il s'agit soit d'une sacrée élite méritante, soit beaucoup plus souvent de gens qui ont enfin trouvé leur bonne étoile.

Du coup (et c'est ce que j'avais pu constater en lisant les commentaires lors des quelques articles dans les médias généralistes) les gens y sont globalement opposés en se disant qu'eux aussi pourraient un jour trouver leur bonne étoile et ne devraient pas à cet égard payer d'impôts.

Je parlais juste des préjugés que peuvent avoir les gens sur les joueurs de poker avant toute autre considération.

Après bien sur on a l'avantage d'être dans un pays où les impôts sont historiquement élevés et où la haine viscérale que l'on porte au fisc est profondément ancrée dans la conscience collective.

Si on rajoute à cela le fait que les primo-gains semblent imposables aussi, rendant le péquin lambda susceptible de se prendre les foudres de la DGI à son tour, alors il y'a peut être une carte à jouer.

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- La pénalité de 80% est automatique.

- Le taux d'imposition est élevé en France

- les intérêts de retard sont non négligeables

- l'absence de justificatifs de frais n'arrange pas l'addition

Donc oui avec ces quatre facteurs je suis sûr de ce que j'avance.

En clair si je perd 50K en 2010 50K en 2011 50K en 2012 et que je gagne 150K en 2013 Je risque d'être imposé enormement malgré les pertes engendrées les 3 dernieres années.....Ils sont vraiment illogiques sur ce point.....Par contre si tu es novice,que tu gagne un tournoi pour la premiere fois de ta vie genre 200K et que tu arrête de jouer au poker,ça risque d'être considéré comme gain exceptionnel non imposable alors que celui qui joue beaucoup plus, a d'enormes frais (avion,hôtel,resto,loisirs...) même si il gagne la même chose devra passer à la caisse.....Pour vous, à part quitter la FRANCE pour jouer à MALTE ou autre,quelle serais la meilleure solution??

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Mais tu ne comprends pas que les joueurs de poker ne sont pas que des geek nolife et que certains ont des attaches autres que leur ecran d'ordinateur dans ce pays?

Et quand bien meme yu ou un autre voudrait s'exiler aujourd'hui, le FISC leur reclamera toujours l'argent gagné en france avant 2013

Merci de prétendre que je suis un geek nolife, ce n'est pas entièrement le cas et je me doute que l'exil n'est pas si facile.

Ce que je veux surtout dire c'est qu'il faut se rendre à l'évidence : ça va être très très compliqué d'obtenir quelque chose de viable.

S'exiler ne veut pas dire quitter sa famille et ses amis et personnellement, si on me demandait 320k pour 270k gagnés, je n'hésiterais pas longtemps. La bataille risque d'être vraiment dure et longue, pour un résultat qui pourrait ne pas convenir. Vouloir être joueur pro en restant en France me semble vraiment compliqué dans la situation actuelle, et il serait toujours possible de revenir une fois la situation clarifiée.

On ne peut même pas comparer ça à un exil de confort : c'est un exil de survie.

Je suis un peu en mode "La France, elle t'aime ou tu la quitte" :(

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Merci de prétendre que je suis un geek nolife, ce n'est pas entièrement le cas et je me doute que l'exil n'est pas si facile.

Pas du tout ce que j'ai prétendu. Surtout que tu avais l'air de parler des joueurs pros "connus" et pas de ton cas personnel.

S'exiler ne veut pas dire quitter sa famille et ses amis

Ah bon? Ca veut dire quoi alors? Si tu pars vivre à malte, ou ailleurs, tu verras ta copine, tes potes, tes parents combien de fois par an? Et si tu as des projets avec ta copine qui a un CDI en france, tu fais comment?

si on me demandait 320k pour 270k gagnés, je n'hésiterais pas longtemps. La bataille risque d'être vraiment dure et longue, pour un résultat qui pourrait ne pas convenir.

Justement, ça ne reglerait pas le probleme, tu devras toujours cet argent et le fait d'etre à l'etranger ne te permettra pas d'etre intouchable

Edited by karadonk

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Je pense pas que me fisc s'attaquera tout de suite aux "smicards du poker" , voire qu'il ne les attaqueront jamais .

Demander des sommes astronomiques a une 100ène de joueurs ayant gagné enormement d'argent, ayant une exposition médiatique dans le monde du poker et pouvant difficilement se défendre de leur statut de professionnel étant donné qu'une bonne partie est ou a été sponsorisée c'est très Ev+ pour l'administration fiscale. J'imagine que le cout d'un controle fiscal est non negligeable pour l'administration, et ca métonnerait que controler un reg qui a fait 30K dans l'année soit si Ev+.

Surtout qu'il est plus difficile pour le fisc de débusquer ces joueurs qui n'ont pour la plupart pas de ligne hendon mob ni forcément de dépense faramineuses non justifiées.

Couplé à ca le risque bien plus important de grève massive qui paraliserait l'économie du poker pendant quelques temps + le coup de massue que ca donnerait au marché du poker francais ( qui est quand meme une manne financière énorme pour l'état) , de manifestations , et le fait que l'opinion publique sera probablement plus indigné de quelqu'un qui a gagné 40K en 2 ans et qui se fait demander 30K par le fisc , plutot que quelqu'un qui a gagné plusieurs 100ène de milliers d'euros voire des millions.

Je pense que les smicards du poker peuvent être relativement tranquille pour le moment.

Edited by checkneed

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Je pense pas que me fisc s'attaquera tout de suite aux "smicards du poker" , voire qu'il ne les attaqueront jamais .

Demander des sommes astronomiques a une 100ène de joueurs ayant gagné enormement d'argent, ayant une exposition médiatique dans le monde du poker et pouvant difficilement se défendre de leur statut de professionnel étant donné qu'une bonne partie est ou a été sponsorisée c'est très Ev+ pour l'administration fiscale. J'imagine que le cout d'un controle fiscal est non negligeable pour l'administration, et ca métonnerait que controler un reg qui a fait 30K dans l'année soit si Ev+.

Surtout qu'il est plus difficile pour le fisc de débusquer ces joueurs qui n'ont pour la plupart pas de ligne hendon mob ni forcément de dépense faramineuses non justifiées.

Couplé à ca le risque bien plus important de grève massive qui paraliserait l'économie du poker pendant quelques temps + le coup de massue que ca donnerait au marché du poker francais ( qui est quand meme une manne financière énorme pour l'état) , de manifestations , et le fait que l'opinion publique sera probablement plus indigné de quelqu'un qui a gagné 40K en 2 ans et qui se fait demander 30K par le fisc , plutot que quelqu'un qui a gagné plusieurs 100ène de milliers d'euros voire des millions.

Je pense que les smicards du poker peuvent être relativement tranquille pour le moment.

Sauf que 30k sur 3 ans , ça fait 90k pour un redressement , tu compte le travail illégal (80/100 ) plus toute les options à la con qu'ils peuvent te mettre et ils te demanderont environ 110k

Tu pense toujours que le déplacement ne vaudra pas la peine pour eux?

Quand aux difficulté à nous trouver , aujourd'hui peut être, mais rien ne nous dis que demain ils ne feront pas un système de relevé automatique avec l arjel et la ...

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