mercredi 8 janvier 2020 à 10:46

La fin de l'année 2019 a été marquée par trois décisions de justice relatives à la fiscalité du poker professionnel : deux du Conseil d'État et une de la Cour administrative d'appel de Nantes. Avec pour cette dernière un profil de joueur en ligne qui n'a pas obtenu la clémence des juges.

Conseil d'État

Depuis un peu plus de deux ans, la jurisprudence du Conseil d'État à l'égard des joueurs de poker professionnels est constante : leurs gains doivent faire l'objet d'une imposition dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, mais la pénalité pour activité occulte n'a pas lieu d'être dès lors que les faits sont antérieurs au revirement de la doctrine administrative. C'est également ce discours que tient la plus haute juridiction administrative dans deux nouvelles décisions : la première en date du 22 novembre, la seconde rendue dans la foulée le 4 décembre.

 

La décision la plus intéressante des dernières semaines est toutefois à mettre au crédit de la Cour administrative d'appel de Nantes. La plus intéressante, mais pas forcément pour de bonnes raisons. Les faits traités ici remontent à 2015. M. D fait alors l'objet d'une vérification de comptabilité. À l'issue de ce contrôle, l'administration décide d'imposer ses gains de joueur de poker pour la période allant de 2010 à 2013, le tout assorti d'une pénalité de 80 % pour activité occulte. L'ardoise s'élève à 190 000 euros et M. D choisit de former un recours devant le tribunal administratif de Rennes.

 

Cette démarche ne portant pas ses fruits, il porte finalement l'affaire devant la juridiction d'appel et fait valoir trois arguments :

  • avant septembre 2012, la doctrine administrative lui était favorable ;
  • le poker est un jeu de hasard qui ne constitue pas une occupation lucrative ;
  • surtout, son profil ne remplirait pas les conditions identifiées par le Conseil d'État pour déterminer le caractère professionnel de l'activité de jeu.

 

M. D souligne qu'il ne bénéficie pas du concours d'un sponsor et n'a pas intégré d'équipe professionnelle. Il met en avant une activité de jeu essentiellement réalisée en ligne et en minimise la régularité. Enfin, il s'appuie sur The Hendon Mob pour se présenter comme le 579e joueur français seulement.

 

Mais en dépit de ce profil très banal, la Cour administrative d'appel confirme en tout point l'arrêt rédigé en première instance. Une décision dont les motifs présentent pour certains un caractère inédit, et qui ne manquera pas de faire lever quelques sourcils parmi les joueurs en ligne :

Extrait de la décision de la Cour administrative d'appel

M. D a réalisé au titre de son activité de joueur de poker, sur chacune des quatre années en litige, des bénéfices annuels allant de 43 921 euros à 93 091 euros. Ces bénéfices, qui résultent d'une pratique habituelle du poker, présentent un caractère significatif, ainsi que le reconnaît M. D. En outre, le montant et le caractère régulier de ces gains laissent présumer une maîtrise significative de l'aléa inhérent au poker.

L'intéressé était inscrit à 10 plateformes de poker en ligne et a participé à plusieurs tournois dans les casinos de Plouescat, de Forges-les-Eaux, de Cannes et de Deauville. Il a également participé à un tournoi à Madrid. Il ressort en outre du relevé de ses performances, disponible sur le site Clubpoker.net, qu'il a, entre 2011 et 2014, participé à près de 500 tournois en ligne. Il est d'ailleurs arrivé, dans au moins vingt de ces tournois, dans les premières places. L'ensemble de ces éléments témoignent à la fois d'une pratique assidue de ce jeu ainsi que d'une aptitude à réaliser des performances régulières, sans qu'y puisse faire obstacle la circonstance que M. D... ne fasse pas partie des meilleurs joueurs français, la qualification d'occupation lucrative étant seulement conditionnée à une maîtrise significative de l'aléa inhérent au jeu.

Vos commentaires sur cette news dans le forum :
Fisc et poker : fortunes diverses pour les joueurs devant la justice administrative
Cette news a suscité 174 commentaires, et seuls les 15 derniers sont affichés.
il y a 53 minutes, frenklee a écrit :

Le fisc est en mesure de faire jouer les traités internationaux pour faire des saisies sur tes comptes à l'étranger non ? Après est ce qu'ils iraient mettre ça en place sur un petit joueur de poker ??

Tu te condamnes à ne jamais pouvoir revenir en France, c'est chaud quand même.

Non,le fisc ne peut pas saisir l'argent de comptes étrangers.

bien sûr le juge et le fisc seront moins clément si tu refuses de payer ou collaborer.

edit:possible que des nouvelles lois facilitent la collaboration avec d'autres pays,désormais

Mais bon,on gagne jamais à vouloir rentrer en guerre de front avec le trésor public dans tous les cas quand on a tort.

Edited by Fuck Bill2

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J'ai une question qui me taraude. A quelle moment doit-on créer une structure ? Peut on attendre d'avoir toucher un gain ? En gros, est ce que l'exercice comptable démarre au moment de la création ou peut on par exemple créer une entreprise ou société (peut être que c'est différent selon les cas...) en avril et déclarer un exercice comptable à partir de janvier de la même année?

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Tu peux créer une structure à une date antérieure. Par contre il doit y avoir des limites, si tu veux créer ta structure le 20 décembre et la faire démarrer le 1er janiver ça ne devrait pas passer. Par contre si mi février tu le fais pour début janvier tu n'auras pas de soucis.

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Le 10/01/2020 à 16:18, Hades78 a écrit :

J’ai adouci mon message entre l’écriture de la 1ere phrase et la version finale.  Au départ, j’avais écrit que j’ai du mal à concevoir que certains ne comprennent pas que se vanter d’être plus fort que le hasard et considérer le poker comme un jeu de hasard est incompatible et que donc la fiscalité des gains allait un peu de soi... pour reprendre l’exemple hippique lu plus haut, dans un cas tu fais un pari sur lequel tu n’as aucune influence (même si tu as étudié toutes les possibilités et probabilités), dans l’autre tu tiens les cartes en mains et tu prends tes propres décisions. Y a un monde d’écart...

Oui, il y a le problème de l’asso de gestion, mais là surcharge de 25% devrait être compensée par le « gain » d’impôt pour les années où tu ne te fais pas chopper. Étant entendu que l’année où tu as un contrôle, à partir de la, tu fais les choses plus correctement. 

Sans compter que dans certains cas, tu arriveras à faire passer ton revenu en micro et donc tu échapperas à cette surcharge (mais c’est très dépendant de l’inspecteur et de ses connaissances du poker). 

Les mentions expresses, dans ce cadre la, ce serait justement que pour éviter les pénalités les plus élevées et pouvoir négocier si besoin ensuite en ayant un argument montrant la bonne foi du contribuable.  Tu as donné des infos, non traitées par l’admin.

Si tu veux quelque chose d’opposable en cas de contrôle par contre, il faudrait faire une demande de rescrit, et se tenir à la réponse qui est faite ensuite.

 

Ce que tu n'as pas compris c'est que le poker était, et est toujours considéré comme un jeu de hasard, jurisprudence à l'appui. Quand un mec allait voir le fisc avant 2010 pour demander comment déclarer ses gains en tant que joueur poker pro sur internet ON SE FOUTAIT DE SA GUEULE. Tout le monde croyait savoir que les gains du poker, puisque jeu de hasard, était non imposable en France. Sauf que cette définition ne concerne le droit pénal ! Il n'y avait aucune définition en droit fiscal. Il fallait être un juriste sacrement génial pour deviner que l'administration allait s'autoriser un tel grand écart rétroactif...

 

Le 13/01/2020 à 23:12, Zarshka a écrit :

Guignol avaiit posté que Winamax fournissaient les données des joueurs uniquement si le fisc leur demandait avec nom + prénom + date de naissance et que dans ce cas winamax prévenait désormais les joueurs de la demande. Ca m'étonnerait que l'Arjel ait accès aux données de tous les joueurs. 

Et vu les montants pour lesquels certains se font allumer ici alors que d'autres qui ont gagné bien plus sont tranquilles, je doute pas mal de la transmition auto des données.

 

Il faut être un peu naïf pour croire que ça sera le cas si ça arrive (cf l'exemple de Chypre)

Peut être qu'officiellement il n'y a pas de transmission mais le fisc accepté les dénonciations, donc il suffit d'une secrétaire peu scrupuleuse pour que rien ne reste secret. Autant dire que le monde est transparent pour le fisc. Cf Thinkerview, s'il n'intervient pas dans l'île de Man c'est parce que les énarques/polytechniciens qui gèrent l'argent là bas ont des copains de promo à Bercy.

 

Le 14/01/2020 à 13:41, f*ck Bill2 a écrit :

àprès j'éviterai perso de rester juste 6 mois et 1 jour pile poil,c'est un truc à faire tiquer les inspecteurs.

Le plus simple en faite c'est de vraiment de quitter la France ne serait-ce que pour être  en mesure de montrer des visas de 1 an sur ton passeport.(bon pour Malte ou RU pas de visa mais faut aimer)

Même une vraie année à l'étranger pour motif de profiter d'un régime fiscal plus avantageux peut être considéré comme de l'abus de droit. C'est totalement arbitraire, t'es jamais sûr d'être tranquille.

 

Le 14/01/2020 à 14:15, Jigglybluff a écrit :

Heureusement la loi n'est pas rétroactive. 

Le changement de doctrine (comment interpréter la loi) l'est.

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il y a 54 minutes, Byshop a écrit :

 

 

Même une vraie année à l'étranger pour motif de profiter d'un régime fiscal plus avantageux peut être considéré comme de l'abus de droit. C'est totalement arbitraire, t'es jamais sûr d'être tranquille.

 

 

Je n'ai pas dù être assez clair

Je parles de vraiment quitter la France,déclarer son expatriation,aucune attache en France ,construire sa vie ailleurs et ne pas revenir.

A partir de là ,je ne vois pas trop le sens de ta phrase.

Edited by Fuck Bill2

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Il y a 4 heures, f*ck Bill2 a écrit :

Je n'ai pas dù être assez clair

Je parles de vraiment quitter la France,déclarer son expatriation,aucune attache en France ,construire sa vie ailleurs et ne pas revenir.

A partir de là ,je ne vois pas trop le sens de ta phrase.

Je croyais comprendre que tu disais que 183 jours ça ne passait pas, mais le même délire avec 365 ça passait 100%.

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Il y a 8 heures, Byshop a écrit :

Je croyais comprendre que tu disais que 183 jours ça ne passait pas, mais le même délire avec 365 ça passait 100%.

Non,je parlais de visas de 1 an cumulés sur plusieurs années(pas d'autres choix pour certains pays)

 

 

Edited by Fuck Bill2

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et ben put*in... la déprime qui m'envahit à la lecture de ce thread... j'ai même plus envie de lancer la session du soir

par contre si j'essaie de voir le bon coté des choses

je suis presque content d’être plus que moyen à ce jeu, et la prochaine fois je dirai merci dans le tchat au mec qui me collera un 20/80 à 20 left d'un donkament avec 20k à la win...

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Imposition des gains au poker

Poker : le dilemme légal

La législation sur l’imposition des gains au poker reste à ce jour encore assez floue. Ceci est lié à l’ambiguïté même du statut du jeu :

  • jeu de hasard imposable de la même manière que le Loto ou jeu d’adresse à fiscaliser comme n’importe quelle activité professionnelle ?
  • à partir de quand devient-on un joueur professionnel et comment définir précisément ce statut ?

La jurisprudence Petit, du nom d’un des premiers joueurs touchés par le redressement fiscal, affirme qu’il ne s’agit pas seulement un jeu de pur hasard et que sa pratique régulière en fait même un jeu d’adresse impliquant des stratégies pour devenir gagnant.

la constitution de Team Pros, le développement du coaching pour la préparation mentale et la multiplication de fiches de stratégie ne font que conforter l’administration dans cette idée, alors même que cette volonté de professionnaliser cette activité n’est pas favorable au portefeuille des joueurs.

Par exemple, un pro gagne certes des tournois, mais il a  :

  • dépensé des buy-in 
  • Payé son transport
  • eu des frais d’hôtel
  • et parfois pratiqué des deals en table finale
  • sans parler des années où il a été déficitaire…

Pourtant, les calculs pour la déclaration de revenus ne tiennent pas nécessairement compte de tous ces frais qu’il semblerait logique de déduire des gains. Autant dire que tenir une sérieuse comptabilité est de grande importance pour un professionnel.

Quand devient-on imposable ?

Il est possible d’en déduire que vous êtes susceptible d’être imposé si :

  • vos gains nets constituent la principale source de revenus de votre foyer fiscal
  • le poker a été votre principale activité dans l’année en nombre de jours

Si vous êtes dans cette situation, nous ne saurions trop vous recommander de tenir une comptabilité et d’être consensuel en attendant une future législation claire.

N’oubliez pas non plus que ce flou ne vous dispense pas de payer l’ISF si vos gains ont été très importants.

source recherche internet 

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il y a une heure, deth a écrit :

 

L'article date de 2014, il y a eu pas mal de choses depuis.

Il est également incomplet et en partie erroné, comme la partie sur déclarer ses gains poker dans la déclaration de revenus (à quel endroit ?), ça ne se fait pas ainsi, ce n'est pas suffisant et pas sans structure derrière.

 

 

Edited by Holalahola

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Il y a 13 heures, deth a écrit :

oh mince ! alors pourrais tu m'en parler un peu plus :):yahoo:

 

Il y a 13 heures, deth a écrit :

tu pourrais en faire bénéficier la communautés :clap-clap::dance:

 

Oui comme dans les pages 6, 5, 4, 3, 2 et 1, rien que dans ce même sujet, il est détaillé ce qu'il faut faire.

 

e/

Et puis mon post avait aussi un autre but, faire remarquer que l'article :

https://www.kelbet.com/jeux-dargent-impots/

indique comme date de création "Novembre 2019", alors que l'essentiel pour ne pas dire quasi tout l'article date de 2014

http://web.archive.org/web/20140907165236/https://www.kelbet.com/jeux-dargent-impots/

et qu'il est donc anti-daté, je trouve ce procédé limite pour le site qui fait ça sans l'indiquer.

 

D'ailleurs on peut le voir directement tout en bas de l'article puisqu'il y a des commentaires datés 5 octobre 2014, pour un article soit disant paru le 25 Novembre 2019

C'est assez trompeur.

Edited by Holalahola

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Les news à la Une
mercredi 29 janvier 2020 à 11:06
Télex

Grindez, grindez et grindez encore : vous mettrez peut-être la main sur un Platinum Pass d'une valeur de 26 000 €. PokerStars s'engage en effet à attribuer le précieux sésame à tout joueur qui cumulera 300 000 points d'échange avant le 7 juillet (et non plus le 7 juin). Les mathématiciens du forum se sont livrés à de savants calculs et leur verdict est plutôt encourageant.

mercredi 29 janvier 2020 à 9:50
Télex

Le Club JOA Royale organisera son premier tournoi le 11 février à 17h30. Ce Royal Deepstack à 500 € verra pour l'occasion ses 30 € de rake reversés dans le prize pool. L'épreuve fera ensuite son retour chaque mardi sur les mêmes bases : 40 joueurs maximum, des tapis de 25 000 jetons, des niveaux de 25 minutes et des inscriptions tardives sur quatre niveaux.

mercredi 29 janvier 2020 à 9:29
Partouche Poker Tour : 13 qualifiés à Aix-en-Provence

Si les premiers satellites à 125 € ont débuté dès novembre, le lancement des Super Sats du Partouche Poker Tour est intervenu ce week-end du côté d'Aix-en-Provence. Treize joueurs en ont profité pour décrocher leur sésame à destination de la finale cannoise. Antonin Teisseire, l'un des anciens champions du circuit, fait partie de cette première fournée de qualifiés.

mardi 28 janvier 2020 à 13:29
Télex

Plus forts que les gilets jaunes, et plus forts que les grévistes de la SNCF et la RATP, Kill Tilt et la communauté poker ont fait plier YouTube quelques heures à peine après avoir lancé leur mobilisation. Une poignée de vidéos continuent bien de poser problème ici ou là, mais la chaîne de coaching est officiellement de retour en ligne.

lundi 27 janvier 2020 à 13:44
Mystery Bounty : le nouveau tournoi des WSOP suscite beaucoup de curiosité

Les World Series Of Poker ont levé le voile, la semaine dernière, sur une nouvelle fournée de tournois parmi lesquels un Mystery Bounty à 1 500 $ de buy-in. Le concept de l'événement a fait beaucoup réagir sur les réseaux sociaux durant tout le week-end. Grégory Chochon était au micro du RMC Poker Show, hier soir, pour apporter quelques éclaircissements.

lundi 27 janvier 2020 à 8:52
Télex

Sur le papier, VeniVidi constituait l'un des challengers les plus redoutables du Galfond Challenge. Ce spécialiste de PLO confirme son statut après les 2 500 premières mains du duel. Phil Galfond, lui, confesse sur Twitter être déçu de cette entrée en matière : "Je ne suis pas parvenu à atteindre le niveau de concentration et d'énergie qui est le mien habituellement".

lundi 27 janvier 2020 à 8:40
Télex

La mauvaise nouvelle est tombée vendredi : tous les vols Level à destination de Las Vegas depuis Orly sont arrêtés à partir du 1er mars. Si vous détenez une réservation postérieure à cette date, la procédure de remboursement ne devrait pas poser de difficulté. N'hésitez pas à vous référer aux spécialistes du forum pour davantage de précisions.

mercredi 22 janvier 2020 à 13:27
Télex

La grille de tournois réguliers du Club Montmartre entrera en action le 11 février dans la foulée du TPS 250. Piercy vous en présente les premiers piliers : le Golden Bounty 140 le mardi à 20h30, le Magnifique 180 le vendredi à 19h (avec la table finale le dimanche soir) et le DeepSafari 130 le samedi à 18h30. Rendez-vous sur le forum pour les détails !

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