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Par WebMaster
La bonne blague, en voilà une news qui claque pour les joueurs qui grattent quelques dollars aux tables de poker ! Tout commence par un email envoyé par un joueur aux Impôts pour savoir s'il va être imposé sur une somme importante gagnée 2008.
La bonne blague, en voilà une news qui claque pour les joueurs qui grattent quelques dollars aux tables de poker !
Tout commence par un email envoyé par un joueur aux Impôts pour savoir s'il va être imposé sur une somme importante gagnée 2008.
La réponse est naturelle et directe : "Le poker n'étant pas un jeu de hasard, vous devez donc déclarer les sommes gagnées sous la rubrique des Bénéfices Non Commerciaux non professionnels."
Me Eric Haber complète par :"Surprenant comme réponse. Une tentative d'explication.
Dès lors qu'il n'existe pas de jurisprudence fiscale en la matière (excluant le poker au même titre que les gains tirés des loteries et PMU), le centre des impôts a sans doute pris l'initiative de répondre que le poker n'est pas un jeu de hasard afin de mieux appréhender le revenu en résultant (dans le doute, autant imposer?), sans se rendre compte de la portée d'une telle affirmation, en totale contradiction avec le droit pénal.
Affaire à suivre..."
Nous avons bien fait de revenir sur le sujet à Club Poker Radio la semaine dernière puisqu'un inspecteur des Impôts a pris la peine de répondre directement à vos questions sur le forum. L'opposition Droit Fiscal / Droit Pénal est au coeur du problème et il semble que le Droit Fiscal puisse s'imposer sur le fil.
Pour en savoir plus :
Le Fisc peut-il s'inviter à la table ? : Article de Me Eric Haber
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2 avis
Club Poker Radio : le podcast : consulter l'article
Le Fisc peut-il s'inviter à la table ? : Article de Me Eric HaberInscrivez-vous sur PMU Poker : ce lien vous permet de jouer les tournois Club Poker (prizepool ajouté, cadeaux...)
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Club Poker Radio : le podcast : consulter l'articleVos réactions à la news sur le forum
Les gains du poker sont-ils imposables ?
Meme si ca date de 2009 , je suis toujours inquiet.
Up , qu'en ai t'il aujourd'hui .
On doit déclarer ?
On doit déclarer ?
J'ai foutu pas mal d'argent à la banque récemment et ils m'ont clairement dit que je prenais un risque en ne déclarant pas. Si je déclare je laisse environ 30% de ce que j'ai gagné si je me souviens bien (plus très sûr).
Bin je croyais justement que la partie du rake dédiée a l'arjel servait de taxe "fiscale" ou un truc du genre ?....... Si quelqu'un pourrait confirmé ou infirmé
De toute façon je suis broke alors....
Officiellement, le poker est considéré comme un jeu de hasard en France et n'est donc, légalement, pas imposable sur le revenu.
Bien entendu la loi pourrait changer...
Après, être imposé sur ses revenus pokéristiques pourrait peut-être ouvrir la porte à un réel statut, une couverture sociale, des cotisations, etc.
Bien entendu la loi pourrait changer...
Après, être imposé sur ses revenus pokéristiques pourrait peut-être ouvrir la porte à un réel statut, une couverture sociale, des cotisations, etc.
14 octobre 2010 - 14:06
JesousBruins, le 14 octobre 2010 - 13:55, a dit :
Après, être imposé sur ses revenus pokéristiques pourrait peut-être ouvrir la porte à un réel statut, une couverture sociale, des cotisations, etc.
ROFL !
Un tel statut ne verra jamais le jour en France , si on t'impose tu n'auras rien en retour .....
stratpoker, le 14 octobre 2010 - 14:06, a dit :
ROFL !
Un tel statut ne verra jamais le jour en France , si on t'impose tu n'auras rien en retour .....
Un tel statut ne verra jamais le jour en France , si on t'impose tu n'auras rien en retour .....
Je sais bien malheureusement, mais on peut toujours rêver
A votre avis si les plus gros gagnants français partent habiter à Londres c'est parce que c'est fun comme ville?
Dans mon idée c'était surtout parce que pas assez de volume aux stakes joués (voire carrément absence des stakes joués)
JesousBruins, le 14 octobre 2010 - 14:10, a dit :
Je sais bien malheureusement, mais on peut toujours rêver
Nori a dit :
J'ai foutu pas mal d'argent à la banque récemment et ils m'ont clairement dit que je prenais un risque en ne déclarant pas. Si je déclare je laisse environ 30% de ce que j'ai gagné si je me souviens bien (plus très sûr).
L'article 92 du Code Général des Impôts qui dispose l'imposition des revenus de toute nature non explicitement prévue par des dispositions particulières ne vise toujours pas les revenus des jeux de hasard (décision du Conseil d'Etat de 1980 dont j'ai oublié les références). Le Poker est à ce jour reconnu comme un jeu de hasard par une jurisprudence constante (notamment en matière pénale et civile, pas de référence sous la main).
Le seul "risque" à faire transiter de fortes sommes par un compte bancaire français s'est de se voir demander des explications par Tracfin, l'organisme chargé de contrôler les mouvements de fonds suspects (lutte anti blanchiment notamment). Une explication appuyée de justificatifs ad hoc démontrant la provenance des fonds suffira à les satisfaire.
Après, libre à vous de vous voir imposer sur des revenus que ni la Loi ni la Jurisprudence ne prévoient de taxer.
JesousBruins, le 14 octobre 2010 - 13:55, a dit :
Officiellement, le poker est considéré comme un jeu de hasard en France et n'est donc, légalement, pas imposable sur le revenu.
Bien entendu la loi pourrait changer...
Après, être imposé sur ses revenus pokéristiques pourrait peut-être ouvrir la porte à un réel statut, une couverture sociale, des cotisations, etc.
Bien entendu la loi pourrait changer...
Après, être imposé sur ses revenus pokéristiques pourrait peut-être ouvrir la porte à un réel statut, une couverture sociale, des cotisations, etc.
oui mais se voir en plus du rake, de la taxe (pour ceux qui joue sur les .fr), payer en + l'impôt sur le revenu, et cotiser pour une caisse de retraite, la sécurité sociale, à la fin il ne va plus rester grand chose..
pour le moment je ne vis que du poker, mais je ne sais pas de quoi l'avenir sera fait.. donc je place une grande partie de ce que je gagne tout les mois..et j'ai une assurance privée (350€ par an). Et je préfère cela plutôt que de me voir ponctionner 50% de mes gains sous forme d'impôt, cotisations diverses..
Nori, le 14 octobre 2010 - 14:39, a dit :
A votre avis si les plus gros gagnants français partent habiter à Londres c'est parce que c'est fun comme ville?
C'est parce qu'ils sont considérés (ou peuvent l'être) comme professionnels tout comme les entraineurs de chevaux de courses ou autres professions dont les compétences professionnelles leur permettent (selon la loi) d'avoir une influence sur l'aléa.
Mais Londres est aussi une ville fun effectivement ^^
KadicK, le 26 octobre 2010 - 09:15, a dit :
C'est parce qu'ils sont considérés (ou peuvent l'être) comme professionnels tout comme les entraineurs de chevaux de courses ou autres professions dont les compétences professionnelles leur permettent (selon la loi) d'avoir une influence sur l'aléa.
Mais Londres est aussi une ville fun effectivement ^^
Mais Londres est aussi une ville fun effectivement ^^
Je ne suis pas sûr du tout que si des français se sont expatriés à Londres c'est à cause des impots.
Ceux qui se sont expatriés (la majorité en tout cas), c'est parce qu'ils avaient des contrats de sponsoring et ça c'était clairement plus que limite il y a quelques mois.
Et maintenant, être à Londres ça permet de jouer sur les .com et .fr.
olivierp, le 26 octobre 2010 - 12:26, a dit :
Je ne suis pas sûr du tout que si des français se sont expatriés à Londres c'est à cause des impots.
Ceux qui se sont expatriés (la majorité en tout cas), c'est parce qu'ils avaient des contrats de sponsoring et ça c'était clairement plus que limite il y a quelques mois.
Et maintenant, être à Londres ça permet de jouer sur les .com et .fr.
Ceux qui se sont expatriés (la majorité en tout cas), c'est parce qu'ils avaient des contrats de sponsoring et ça c'était clairement plus que limite il y a quelques mois.
Et maintenant, être à Londres ça permet de jouer sur les .com et .fr.
ok mais comment font les pros pour cotiser (santé, retraite, bref toutes cotisations sociales visibles dans un buleltin de salaire)?
S'ils se font renversés dans la rue, ils n'ont pas de sécu, car pas de salaire?
Quelqu'un sait comment les pros ou semi-pros font sur ce point
LES NEWS À LA UNE
lundi 13 février 2012 à 02:16
dimanche 12 février 2012 à 04:11
Il reste 37 joueurs après cette deuxième journée du PPD Lyon. Le chip leader est Pierre Ricci qui avait devant lui un château constitué de 2 400 000 jetons. Parmi les membres du club poker, Joffrey "MagiJeoff84" Lhote termine dans le club des millionnaires avec 1 200 000 jetons. La reprise du day 3 se fera demain à 13h sur le niveau 25 : 10 000 / 20 000 ante 3 000.
samedi 11 février 2012 à 04:58
vendredi 10 février 2012 à 15:14
vendredi 10 février 2012 à 14:24
Du 1er au 15 avril 2012, les SCOOP prendront la forme de 34 tournois garantissant une dotation globale de 3,5 millions d'euros. L'événement de PokerStars sera cette année en concurrence frontale avec les Winamax Series, prévues du 1er au 8 avril.
vendredi 10 février 2012 à 12:17
L'équipe de Club Poker Radio recevait hier soir deux sharks des tables de cash game high stakes : Samlane dragonallin Phomveha et Vuong Than Trong. Ce dernier a fait vibrer le forum en début de semaine en se hissant avec brio à la 3e place de l'EPT Deauville.
vendredi 10 février 2012 à 12:10
Comme lors des deux précédentes éditions, Club Poker et Winamax vous donnent rendez-vous au Winamax Poker Open, un tournoi deepstack short-handed au buy-in de 550 € qui aura lieu du 26 au 30 septembre 2012 à Dublin. Un championnat sur cinq mois met en jeu 2 550 € de prix ajoutés, dont 3 sièges pour le WPO.
vendredi 10 février 2012 à 12:05
Poker Leaders vient d'annoncer l'obtention d'une licence auprès de l'ARJEL afin de lancer prochainement sa propre salle de poker en ligne sur le marché français. La future room rejoindra le réseau Microgaming, aux côtés de MyPok, PokerXtrem et 888.
vendredi 10 février 2012 à 09:53
PokerStars et son partenaire Circus Groupe ont annoncé hier faire partie des premiers opérateurs officiellement agréés par la Commission des Jeux belge. À l'inverse, une liste noire des rooms illégales outre-Quiévrain a été publiée.
vendredi 10 février 2012 à 09:30
jeudi 09 février 2012 à 19:06
jeudi 09 février 2012 à 15:49
jeudi 09 février 2012 à 14:47
jeudi 09 février 2012 à 11:46
En début d'année, Winamax bouleversait la hiérarchie jusqu'alors bien établie entre les différentes salles de poker en ligne du marché. La room a depuis conforté sa position de leader devant PokerStars. Derrière, la lutte pour la 3e place fait rage entre PartyPoker et Everest.
jeudi 09 février 2012 à 09:46
jeudi 09 février 2012 à 08:12
Nous recevons ce soir Samlane Phomveha aka dragonallin et Vuong Than Trong qui a joué l'EPT de Deauville portant nos espoirs jusqu'en table finale, terminant 3e et chutant face au biélorusse Vadzim Kursevich futur vainqueur de l'épreuve.
mercredi 08 février 2012 à 14:34
Le vainqueur du prochain Sunday Surprise remportera, en plus de sa part des 60 000 euros garantis, un séjour d'une semaine pour deux personnes au Sultanat d'Oman. Au menu : le désert de Wahiba et ses oasis, ou encore des plages fréquentées par les tortues de mer.
mercredi 08 février 2012 à 12:30
mercredi 08 février 2012 à 11:35
Dans un nouveau billet publié sur son blog ce week-end, Daniel Negreanu revient sur son mois de janvier plutôt éprouvant : un hacking à 61 000 dollars, une rupture ou encore une bulle à 800 000 dollars. Au passage, il égratigne Chris Ferguson et se réjouit du retour de Phil Ivey aux tables.
mercredi 08 février 2012 à 10:00
mercredi 08 février 2012 à 09:35
mardi 07 février 2012 à 16:45
Jean-François Vilotte, Président de l'Autorité de Régulation des Jeux En Ligne (ARJEL), présentait ce matin à Paris les données du marché français des jeux en ligne pour le dernier trimestre 2011. Cet état des lieux fait apparaître une activité en léger recul en cash game, mais en nette progression pour les tournois.
mardi 07 février 2012 à 14:26
Alors que la semaine démarre à peine, brunle s'adjuge le Dernier Round et Le Money Time presque en même temps. D'autres membres du Club Poker remportent de prestigieux tournois, sur PokerStars et Winamax. De quoi motiver les autres pour les prochains jours glaciaux. Bravo à eux !
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